Les amendements de Julien Rancoule
En clair
Julien Rancoule a déposé 389 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 241 amendements d'autres députés.
389 amendements · les derniers déposés d'abord
Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours
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« Cet amendement vise à aligner la rédaction de l’article sur la terminologie usuelle des risques NRBC (Nucléaire, Radiologique, Biologique et Chimique). »
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« Cet amendement vise à inclure les psychothérapeutes dans le présent article. »
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« Cet amendement vise à rappeler que les sous-directions santé comprennent des personnels de différents statuts. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Amendement de repli. »
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« Cet amendement vise à demander un rapport sur les avantages pour les SDIS de pouvoir disposer d'infirmiers titulaires d'un DIUST en raison de leur spécificité relative à la santé au travail. »
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« Cet amendement permet aux infirmiers de bénéficier d'une délégation de tâches concernant la prescription aux sapeurs-pompiers de mesures d’hygiène et de prévention ainsi que concernant la dispensation de soins aux personnes ne relevant… »
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« Amendement rédactionnel dans la mesure où le cadre d'emploi des personnels de santé des services d'incendie et de secours a déjà été créé notamment à la suite de la publication du décret n° 2016-1177 du 30 août 2016, du décret n°… »
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« Cet amendement vise à évaluer les défaillances en matière de rémunération et d'indemnités perçues par les professionnels de santé des services d'incendie et de secours. »
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« Cet amendement vise à demander un rapport sur les avantages pour les SDIS de pouvoir disposer d'infirmiers titulaires d'un DIUST en raison de leur spécificité relative à la santé au travail. »
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« Cet amendement vise à inciter les professionnels de santé de nos territoires à intégrer les SSSM en tant que volontaires, permettant un meilleur accès aux soins médicaux et para-médicaux d'urgence, notamment dans les zones rurales… »
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« Cet amendement vise à préciser par décret l'éventuelle formation complémentaire que les personnels du service de santé des armées seront tenus de suivre au sein des services de santé des services d’incendie et de secours. »
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« Cet amendement vise à ce que le caractère obligatoire de l'inscription à leur ordre soit conservé pour les personnels de santé des services d'incendie et de secours. »
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« Amendement de repli. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Amendement rédactionnel pour se conformer au décret n° 2024‑1093 du 3 décembre 2024 modifiant diverses dispositions relatives aux sapeurs-pompiers volontaires ainsi qu’à la sous-section 4 de la section unique du chapitre III du titre II… »
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« Amendement rédactionnel pour se conformer au décret n° 2024‑1093 du 3 décembre 2024 modifiant diverses dispositions relatives aux sapeurs-pompiers volontaires ainsi qu’à la sous-section 4 de la section unique du chapitre III du titre II… »
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« Cet amendement vise à améliorer la prise en compte des maladies professionnelles affectant les sapeurs-pompiers, notamment dues aux conséquences de la toxicité des fumées. »
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« Amendement rédactionnel pour se conformer aux termes utilisés notamment dans l’arrêté du 6 mai 2000 fixant les conditions d’aptitude médicale des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires et les conditions d’exercice de la médecine… »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Amendement de réécriture pour se conformer à la conjugaison de l’ensemble du présent article. »
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« Amendement rédactionnel visant à renvoyer vers l’arrêté fixant les conditions d’aptitude médicale des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires. »
Protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS)
Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports
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« Dans la logique d'introduire les agents de sécurité privée dans le renforcement de la sûreté dans les transports, il apparait cohérent qu'ils puissent participer au continuum de sécurité et ainsi être en mesure de visionner les images des… »
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« Cet amendement vise à inclure les agents de sécurité privée dans le renforcement de la sûreté dans les transports. »
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« Cet amendement vise à inclure les agents de sécurité privée dans le renforcement de la sûreté dans les transports. »
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« Cet amendement vise à inclure les agents de sécurité privée dans le renforcement de la sûreté dans les transports. »
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« Dans un contexte d'insécurité et de risque attentat élevé, les agents doivent pouvoir intervenir et fouiller un bagage, sans que le consentement d'une personne préjugée suspecte soit requis. »
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« Cet amendement vise à inclure les agents de sécurité privée dans le renforcement de la sûreté dans les transports. »
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« Les armes de catégorie D ne sont pas celles portées par les personnes mentionnées aux alinéas 25 à 27 du présent article. »
Former les jeunes aux premiers secours en santé mentale
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« Cet amendement d’appel vise à interpeller sur les formations premiers secours. »
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« Cet amendement vise à inclure la formation aux gestes de premiers secours au cours de la formation initiale des professeurs. »
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« Cet amendement vise à inscrire dans le marbre du droit la formation aux gestes de premiers secours à l’école afin qu’elle aboutisse à la validation du certificat de compétences « prévention et de sécurité civique de niveau 1 » (PSC1) au… »
Projet de loi de finances pour 2025
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« Cet amendement vise à évaluer les options de location d'hélicoptères en période estivale ainsi que la possibilité d'acquisition d'hélicoptères bombardiers d'eau de type Super Puma. »
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« Depuis plusieurs années, le groupement des hélicoptères de la Sécurité civile rencontre des difficultés dans la maintenance de ses 33 appareils EC145, les Dragons. »
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« Depuis plusieurs années, les retards de calendrier s'accumulent s'agissant de la maintenance de notre flotte de Canadair, ayant pour conséquence directe une multiplication des indisponibilités de Canadair durant l'été, saison propice aux… »
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« Amendement de repli. »
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« Cet amendement vise à encourager l'acquisition de deux hélicoptères H225 dit « Super Puma ». »
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« Amendement d'appel. »