Les amendements de Julien Rancoule

En clair

Julien Rancoule a déposé 389 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 241 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

389 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-3792 · Article 42

    « Amendement d'appel. »

  2. · N° II-3819 · Article 42

    « Cet amendement vise à dédier des crédits à une campagne de communication de grande ampleur pour recruter des sapeurs-pompiers volontaires. »

  3. · N° II-3851 · Article 42

    « Cet amendement vise à augmenter le budget du Conseil national des activités privées de sécurité privée (CNAPS) aujourd’hui largement sous-dimensionné au vu de l’ensemble des missions qu’il doit remplir. »

  4. · N° II-2657 · Article 42

    « Amendement de repli. »

  5. · N° II-2324 · Article 42

    « Durant l'été 2024, les pilotes de la sécurité civile ont dû une nouvelle fois faire face au manque de disponibilité de Canadairs, en outre ils ont été confrontés à un matériel insuffisant, vieillissant ou bien victime de pannes… »

  6. · N° II-2288 · Article 42

    « Cet amendement vise à permettre l'élaboration et le lancement d'une campagne sur la prévention contre le risque d'incendie domestique. »

  7. · N° II-2287 · Article 42

    « Cet amendement vise à encourager l'acquisition supplémentaires de camions citernes de feux de forêts (CCF), véhicules de lutte contre le réchauffement climatique. »

  8. · N° II-2286 · Article 42

    « Cet amendement vise à encourager le gouvernement à valoriser et soutenir les innovations en matière de sécurité civile, comme la startup française Hynaero et leur programme Fregate-F100 ou encore Kepplair Evolution et son programme… »

  9. · N° II-2283 · Article 42

    « Cet amendement vise à augmenter les subventions des associations concourant à des missions de sécurité civile. »

  10. · N° II-2260 · Article 42

    « Depuis plusieurs années, l’Agence du Numérique et de la Sécurité Civile est en charge de développer NexSIS 18-112, futur système d’information et de commandement unifié des services d’incendie et de secours. »

  11. · N° II-CF672 · Article 42 Rejeté

    « Cet amendement vise à permettre l'élaboration et le lancement d'une campagne sur la prévention contre le risque d'incendie domestique. »

  12. · N° II-CF661 · Article 42 Tombé

    « Cet amendement vise à encourager l'acquisition supplémentaires de camions citernes de feux de forêts (CCF), véhicules de lutte contre le réchauffement climatique. »

  13. · N° II-CF660 · Article 42 Retiré

    « Durant l'été 2024, les pilotes de la sécurité civile ont dû une nouvelle fois faire face au manque de disponibilité de Canadairs, en outre ils ont été confrontés à un matériel insuffisant, vieillissant ou bien victime de pannes… »

  14. · N° II-CF659 · Article 42 Rejeté

    « Cet amendement vise à encourager le gouvernement à valoriser et soutenir les innovations en matière de sécurité civile, comme la startup française Hynaero et leur programme Fregate-F100 ou encore Kepplair Evolution et son programme… »

  15. · N° II-CF658 · Article 42 Tombé

    « Depuis plusieurs années, l’Agence du Numérique et de la Sécurité Civile est en charge de développer NexSIS 18-112, futur système d’information et de commandement unifié des services d’incendie et de secours. »

  16. · N° II-CF657 · Article 42 Tombé

    « Cet amendement vise à augmenter les subventions des associations concourant à des missions de sécurité civile. »

  17. · N° II-CL172 · Article 42 Rejeté

    « Cet amendement vise à permettre l'élaboration et le lancement d'une campagne sur la prévention contre le risque d'incendie domestique. »

  18. · N° II-CL156 · Article 42 Rejeté

    « Cet amendement vise à encourager l'acquisition supplémentaires de camions citernes de feux de forêts (CCF), véhicules de lutte contre le réchauffement climatique. »

  19. · N° II-CL155 · Article 42 Rejeté

    « Durant l'été 2024, les pilotes de la sécurité civile ont dû une nouvelle fois faire face au manque de disponibilité de Canadairs, en outre ils ont été confrontés à un matériel insuffisant, vieillissant ou bien victime de pannes… »

  20. · N° II-CL154 · Article 42 Rejeté

    « Cet amendement vise à encourager le gouvernement à valoriser et soutenir les innovations en matière de sécurité civile, comme la startup française Hynaero et leur programme Fregate-F100 ou encore Kepplair Evolution et son programme… »

  21. · N° II-CL153 · Article 42 Rejeté

    « Depuis plusieurs années, l’Agence du Numérique et de la Sécurité Civile est en charge de développer NexSIS 18-112, futur système d’information et de commandement unifié des services d’incendie et de secours. »

  22. · N° II-CL152 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement vise à augmenter les subventions des associations concourant à des missions de sécurité civile. »

  23. · N° II-CL66 · Après l'article 64 Rejeté

    « Depuis plusieurs années, les retards de calendrier s'accumulent s'agissant de la maintenance de notre flotte de Canadair, ayant pour conséquence directe une multiplication des indisponibilités de Canadair durant l'été, saison propice aux… »

  24. · N° II-CL65 · Après l'article 59 Irrecevable

  25. · N° II-CL64 · Article 42 Retiré

  26. · N° II-CL63 · Article 42 Rejeté

    « Amendement de repli. »

  27. · N° II-CL62 · Article 42 Retiré

  28. · N° II-CL61 · Article 42 Retiré

  29. · N° II-CL60 · Article 42 Retiré

  30. · N° II-CL59 · Article 42 Rejeté

    « Cet amendement vise à augmenter le budget du Conseil national des activités privées de sécurité privée (CNAPS) aujourd’hui largement sous-dimensionné au vu de l’ensemble des missions qu’il doit remplir. »

  31. · N° II-CL58 · Article 42 Retiré

    « Cet amendement vise à permettre l'élaboration et le lancement d'une campagne sur la prévention contre le risque d'incendie domestique. »

  32. · N° II-CL57 · Article 42 Rejeté

    « Cet amendement vise à dédier des crédits à une campagne de communication de grande ampleur pour recruter des sapeurs-pompiers volontaires. »

  33. · N° II-CL56 · Article 42 Adopté

    « Amendement de repli. »

  34. · N° II-CL55 · Article 42 Retiré

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° 1074 · Après l'article 24 Retiré

  2. · N° 895 · Après l'article 18 Retiré

    « Cet amendement vise à réserver les permanences d'accès aux soins de santé prioritairement aux personnes de nationalité française et en situation de précarité. »

  3. · N° 1172 · Après l'article 23 Irrecevable

  4. · N° 1167 · Après l'article 23

    « Cette demande de rapport vise à évaluer les avantages du déplafonnement de la bonification de la retraite pour les sapeurs-pompiers professionnels. »

  5. · N° 1075 · Après l'article 23

    « L'article 24 de la loi n° 2023-270 du 14 avril 2023 de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 a accordé au titre de la solidarité nationale le droit à des trimestres supplémentaires pris en compte pour la détermination… »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)