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Député · RN

Les amendements de Julien Rancoule

En clair

Julien Rancoule a déposé 389 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 241 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

63 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-CL272 · Article 58 Irrecevable

  2. · N° II-CL266 · Article 58 Irrecevable

  3. · N° II-CL263 · Article 58 Irrecevable

  4. · N° II-CL247 · Article 58 Irrecevable

  5. · N° II-CF2912 · Article 58 Irrecevable

  6. · N° II-CF2939 · Article 58 Irrecevable

  7. · N° II-CF2918 · Article 58 Irrecevable

  8. · N° I-1768 · Article 14 Irrecevable

  9. · N° I-CF1365 · Article 14 Irrecevable

  10. · N° I-CF1364 · Article 14 Irrecevable

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

  1. · N° 301 · Après l'article 21 Irrecevable

  2. · N° 295 · Après l'article 5 septies Irrecevable

  3. · N° CL106 · Après l'article 21 Irrecevable

  4. · N° CL105 · Après l'article 21 Irrecevable

  5. · N° CL104 · Après l'article 21 Irrecevable

  6. · N° CL103 · Après l'article 21 Irrecevable

  7. · N° CL102 · Après l'article 21 Irrecevable

  8. · N° CL100 · Après l'article 20 Irrecevable

  9. · N° CL99 · Après l'article 5 Irrecevable

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

  1. · N° 334 · Après l'article 8 Irrecevable

Projet de loi relatif à l’extension des prérogatives, des moyens, de l’organisation et du contrôle des polices municipales et des gardes champêtres

  1. · N° CL207 · Article 15 Irrecevable

Renforcer l’enseignement à la défense nationale dans le cadre du parcours de citoyenneté

  1. · N° 11 · Article 1er Irrecevable

  2. · N° 9 · Article 1er Irrecevable

  3. · N° 10 · Article 1er Irrecevable

  4. · N° AC7 · Article 1er Irrecevable

  5. · N° AC6 · Article 1er Irrecevable

  6. · N° AC8 · Après l'article 1er Irrecevable

Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours

  1. · N° AS17 · Après l'article 8 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 2974 · Après l'article 81 bis Irrecevable

  2. · N° 2963 · Article 49 Irrecevable

  3. · N° CF1666 · Article 49 Irrecevable

  4. · N° II-CF1402 · Article 49 Irrecevable

  5. · N° II-CF1459 · Article 49 Irrecevable

  6. · N° II-CF1345 · Article 49 Irrecevable

  7. · N° II-CF1403 · Article 49 Irrecevable

  8. · N° II-CF1295 · Article 49 Irrecevable

  9. · N° II-CF1458 · Article 49 Irrecevable

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

  1. · N° 104 · Après l'article 31 Irrecevable

  2. · N° CL58 · Après l'article 31 Irrecevable

  3. · N° CL60 · Après l'article 35 Irrecevable

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

  1. · N° AS135 · Après l'article 30 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 765 · Après l'article 45 bis Irrecevable

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

  1. · N° 388 · Après l'article 28 Irrecevable

Valoriser la réserve communale de sécurité civile

  1. · N° 40 · Après l'article 4 Irrecevable

  2. · N° 37 · Après l'article 2 bis Irrecevable

  3. · N° 42 · Après l'article 2 bis Irrecevable

  4. · N° 34 · Après l'article 1er A Irrecevable

  5. · N° CL27 · Après l'article 4 Irrecevable

  6. · N° CL22 · Après l'article 2 Irrecevable

  7. · N° CL21 · Après l'article 2 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)