Irrecevable
amendement · Assemblée nationale
Sur le texte : Renforcer l’enseignement à la défense nationale dans le cadre du parcours de citoyenneté
Amendement n° AC8
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En clair
Julien Rancoule a déposé cet amendement le 20 févr. 2026, avec 13 cosignataires, sur le texte « Renforcer l’enseignement à la défense nationale dans le cadre du parcours de citoyenneté ». Il a été déclaré irrecevable.
- Adoptés sur ce texte
- 5 sur 16amendements dont le sort est connu, en commission des affaires culturelles et de l'éducation
Son sort
- Motif publié
- Charge
Auteurs 14
- RN 13
Texte et lecture
- Lecture
- Assemblée · 1re lecture
- Texte amendé
- Texte déposé n° 2385
Sources et données
Dernière collecte des sources
Dernière collecte : amendements de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.
Références techniques
- Amendement (Assemblée nationale)
- AMANR5L17PO419604B2385P0D1N000008
- Texte amendé (Assemblée nationale)
- PIONANR5L17B2385