Irrecevable

amendement · Assemblée nationale

Sur le texte : Renforcer l’enseignement à la défense nationale dans le cadre du parcours de citoyenneté

Amendement n° 11

Julien Rancoule RN · Article 1er

En clair

Julien Rancoule a déposé cet amendement le 23 mars 2026, avec 121 cosignataires, sur le texte « Renforcer l’enseignement à la défense nationale dans le cadre du parcours de citoyenneté ». Il a été déclaré irrecevable.

Adoptés sur ce texte
0 sur 15amendements dont le sort est connu, en séance publique

Son sort

Examen
En séance publique
Motif publié
Cavalier (45)

Auteurs 122

Julien Rancoule RN

Les 121 cosignataires

Texte et lecture

Texte amendé
Texte de la commission n° 2523

Sources et données

Dernière collecte des sources

Dernière collecte : amendements de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.

Références techniques
Amendement (Assemblée nationale)
AMANR5L17PO838901BTC2523P0D1N000011
Texte amendé (Assemblée nationale)
PIONANR5L17BTC2523