Michaël Taverne

Ses votes 2 655

Ses derniers votes finaux, sur un texte entier

1. ✓ Pour → rejetée 8 oct. 2026 Inviter le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l’entrée au Panthéon d’Olympe de Gouges, de l’abbé Charles-Michel de l’Épée et de Zéna M’Déré
2. ✓ Pour → rejetée 8 oct. 2026 Refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne
3. ✓ Pour → rejetée 8 oct. 2026 Mobiliser la commande publique au service de l’emploi, de la production et de l’innovation en France

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Ses textes et amendements 2 · 129

Michaël Taverne est l'un des auteurs de 2 textes, chaque fois comme premier auteur. Il a déposé 129 amendements en premier signataire, dont 8 adoptés ; il a cosigné 5 169 amendements d'autres députés.

• … En attente d'examen

  proposition de loi · premier auteur

  Instituer une présomption de légitime défense pour les membres des forces de l’ordre

  2 textes de même intitulé, chacun avec sa fiche : texte 1 texte 2

Ses textes, avec filtres (2) → · Ses amendements (129) →

Contrôle et questions

Membre de 4 commissions d'enquête.

Le contrôle en clair →

Michaël Taverne a posé 10 questions écrites, 1 question orale sans débat et 3 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 7 de ses 10 questions écrites.

• Maladie de Verneuil

  Question écrite · 9 juin 2026 · Santé, familles, autonomie et personnes handicapées

• Facturation électronique obligatoire et coûts pour les entreprises

  Question écrite · 9 juin 2026 · PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d’achat

  ✓ Réponse publiée

• Menaces pour la pérennité des exploitations agricoles du Nord

  Question écrite · 21 avr. 2026 · Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire

  ✓ Réponse publiée

Ses questions (14) →

Fonctions et parcours 3

Depuis le 22 juin 2022 : 22 commissions et autres organes, dont 3 en cours ; 2 fonctions.

Fonctions en cours 3

Membre

• Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
• Mission d'information sur l’évaluation de la mise en œuvre de la loi n° 2025-532 du 13 juin 2025 visant à sortir la France du piège du narcotrafic
• Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)

Tout son parcours : le mandat, la frise, les fonctions passées, les groupes d'amitié et d'études →

Déclarations d'intérêts

Les déclarations d'intérêts et d'activités, que publie la HATVP, ne sont pas reprises sur La Navette pour l'instant.

La Navette ne publie aucune déclaration de patrimoine.

Sources et données

• Fiche officielle du député sur assemblee-nationale.fr ↗ (nouvel onglet)

Toutes les données et leurs licences →