Alexandre Dufosset

Ses votes 2 701

Ses derniers votes finaux, sur un texte entier

1. ○ Abstention → adopté 29 oct. 2026 Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles
2. ○ Abstention → adopté 29 oct. 2026 Créer un corps de fonctionnaires de catégorie B pour les accompagnants d’élèves en situation de handicap
3. ✓ Pour → rejetée 8 oct. 2026 Inviter le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l’entrée au Panthéon d’Olympe de Gouges, de l’abbé Charles-Michel de l’Épée et de Zéna M’Déré

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Ses textes et amendements 1 · 89

Alexandre Dufosset est l'un des auteurs d'un texte, comme premier auteur. Il a déposé 89 amendements en premier signataire, dont 10 adoptés ; il a cosigné 5 680 amendements d'autres députés.

• … En attente d'examen

  proposition de loi · premier auteur

  Renforcer le contrôle de l’interdiction de détention d’un animal par la création d’un fichier national automatisé des auteurs d’infractions envers les animaux

Ses textes, avec filtres (1) → · Ses amendements (89) →

Contrôle et questions

Membre d'une commission d'enquête et d'une mission d'information.

• Mission d'information commune sur l'articulation et la compatibilité des défenses européennes et atlantiques

  Membre · mission d'information · Rapport déposé le 30 sept. 2026

• Commission d’enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire, à l’ensemble des conséquences de l’installation et des opérations du Centre d’expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu’à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation

  Membre · commission d'enquête · Rapport déposé le 10 juin 2025

Le contrôle en clair →

Alexandre Dufosset a posé 77 questions écrites, 2 questions orales sans débat et 1 question au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 49 de ses 77 questions écrites.

• Arrêt de la collecte de lait écrémé par Danone dans le Nord

  Question écrite · 6 oct. 2026 · Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire

• Circulation du virus Shamonda au sein des élevages bovins français

  Question écrite · 22 sept. 2026 · Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire

• Adaptation du droit de la responsabilité aux dommages sanitaires à effet différé

  Question écrite · 22 sept. 2026 · Justice

Ses questions (80) →

Fonctions et parcours 5

Depuis le 1er juillet 2024 : 9 commissions et autres organes, dont 5 en cours.

Fonctions en cours 5

Membre

• Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
• Délégation aux outre-mer
• Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Tout son parcours : le mandat, la frise, les fonctions passées, les groupes d'amitié et d'études →

Déclarations d'intérêts

Les déclarations d'intérêts et d'activités, que publie la HATVP, ne sont pas reprises sur La Navette pour l'instant.

La Navette ne publie aucune déclaration de patrimoine.

Sources et données

• Fiche officielle du député sur assemblee-nationale.fr ↗ (nouvel onglet)

Toutes les données et leurs licences →