Rapport déposé

mission d'information

Mission d'information commune sur l'articulation et la compatibilité des défenses européennes et atlantiques

Assemblée nationale · 17e législature · les autres travaux de cette nature

En clair

Mission d'information créée le 14 juin 2025 ; rapporteurs : David Habib et Michèle Tabarot. Rapport déposé le 30 septembre 2026.

Durée
16 moisde la création au rapport
Réunions
7à l'agenda de l'Assemblée
Membres
11depuis la création
Rapport
n° 3208

À l'agenda 7

Réunions par semaine

7 réunions passées

Étapes

  1. Création

  2. Nomination

    1 rapporteur, désigné avant la création

  3. Nomination

    1 rapporteur, désigné avant la création

  4. Dépôt du rapport

Rapporteurs 2

Rapporteur · nommé le 21 mai 2025
David Habib LIOT
Rapporteure · nommée le 28 mai 2025
Michèle Tabarot DR

Membres 11

9 autres membres

Sources et données

Dernière collecte des sources

Dernière collecte : historique des députés de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; dossiers législatifs de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; réunions (agenda) de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.

Références techniques
Dossier (Assemblée nationale)
DLR5L17N52319
Organe (Assemblée nationale)
PO871239