Les amendements de Julien Rancoule

En clair

Julien Rancoule a déposé 389 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 241 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

64 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-CL275 · Article 58

    « Cet amendement vise à apporter un soutien financier aux sinistrés de la commune de Pomas, frappée par une tornade le 24 août dernier. »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

  1. · N° 2234 · Après l'article 33

    « Le présent amendement vise à interpeller le Gouvernement sur la toxicité de l’activité de sapeur-pompier, en prolongeant la réflexion engagée par l’article 24 de la loi n° 2023-270 du 14 avril 2023 de financement rectificative de la… »

  2. · N° 1755 · Après l'article 35

    « L’article 24 de la loi n° 2023‑270 du 14 avril 2023 de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 a institué une majoration de la durée d’assurance vieillesse des sapeurs-pompiers volontaires, mesure adoptée à l’unanimité. »

  3. · N° 1754 · Après l'article 35

    « Du 8 septembre au 20 octobre, une intersyndicale de neuf organisations a déposé un préavis de grève, soit la mobilisation la plus longue du secteur depuis des années. »

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 2952 · Article 49

    « Cet amendement propose de fusionner l’Agence des communications mobiles opérationnelles de sécurité et de secours (ACMOSS) et l’Agence du numérique de la sécurité civile (ANSC), afin de réaliser des économies de fonctionnement… »

  2. · N° 2973 · Article 49

    « Cet amendement vise à la création d'un Fonds de l'innovation de la sécurité civile. »

  3. · N° 2972 · Article 49

    « Amendement d'appel. »

  4. · N° 2971 · Article 49

    « Cet amendement vise à développer une carte professionnelle sécurisée pour les agents de sécurité privée. »

  5. · N° 2970 · Article 49

    « Amendement d'appel. »

  6. · N° 2969 · Article 49

    « Cet amendement appelle au développement d’un logicielprogramme commun entre l’Agence du numérique en santé (ANS), qui développe le programme SI-SAMU, et l’Agence du numérique de la sécurité civile (ANSC), responsable du système… »

  7. · N° 2968 · Article 49

    « Cet amendement vise à l'acquisition d'un avion bombardier d'eau. »

  8. · N° 2967 · Article 49

    « Cet amendement appelle au développement d’un logiciel commun entre l’Agence du numérique de la sécurité civile (ANSC), qui pilote le système d’alerte et de gestion des opérations NexSIS 18- 112, et l’Agence du numérique en santé… »

  9. · N° 2966 · Article 49

    « Cet amendement propose de fusionner l’Agence des communications mobiles opérationnelles de sécurité et de secours (ACMOSS) et l’Agence du numérique de la sécurité civile (ANSC), afin de réaliser des économies de fonctionnement… »

  10. · N° 2965 · Article 49

    « Cet amendement vise à encourager le gouvernement à valoriser et soutenir les innovations en matière de sécurité civile, comme la startup française Hynaero et leur programme Fregate-F100 ou encore Kepplair Evolution et son programme… »

  11. · N° 2964 · Article 49

    « Cet amendement vise à encourager l'acquisition de deux hélicoptères H225 dit « Super Puma ». »

  12. · N° 2957 · Article 49

    « Cet amendement vise à augmenter les subventions des associations concourant à des missions de sécurité civile. »

  13. · N° 2956 · Article 49

    « Amendement d'appel. »

  14. · N° 2955 · Article 49

    « Cet amendement vise à dédier des crédits à une campagne de communication de grande ampleur pour recruter des sapeurs-pompiers volontaires. »

  15. · N° 2954 · Article 49

    « Cet amendement vise à permettre l'élaboration et le lancement d'une campagne sur la prévention contre le risque d'incendie domestique. »

  16. · N° 2953 · Article 49

    « Cet amendement vise à augmenter les crédits alloués aux pactes capacitaires à destinations des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS). »

  17. · N° 2962 · Article 49

    « Cet amendement vise à créer un fonds d'intervention d'urgence aux SDIS mobilisable en cas de crise majeure afin de soutenir financièrement les départements touchés. »

  18. · N° 2961 · Article 49

    « Amendement de repli. »

  19. · N° 2960 · Article 49

    « Amendement d'appel. »

  20. · N° 2959 · Article 49

    « Amendement de repli. »

  21. · N° 2958 · Article 49

    « Cet amendement vise à la commande de quatre Kits A400M. »

  22. · N° II-3535 · Article 49

    « Cet amendement vise à développer une carte professionnelle sécurisée pour les agents de sécurité privée. »

  23. · N° II-3526 · Article 49

    « Amendement d'appel. »

  24. · N° II-2360 · Article 49

    « Cet amendement appelle au développement d’un logiciel commun entre l’Agence du numérique de la sécurité civile (ANSC), qui pilote le système d’alerte et de gestion des opérations NexSIS 18- 112, et l’Agence du numérique en santé… »

  25. · N° II-2361 · Article 49

    « Cet amendement propose de fusionner l’Agence des communications mobiles opérationnelles de sécurité et de secours (ACMOSS) et l’Agence du numérique de la sécurité civile (ANSC), afin de réaliser des économies de fonctionnement… »

  26. · N° II-2362 · Article 49

    « Cet amendement vise à l'acquisition d'un hélicoptère H-145 "Dragon" supplémentaire. »

  27. · N° II-2378 · Article 49

    « Cet amendement vise à augmenter le budget alloué à la réserve opérationnelle de la gendarmerie nationale. »

  28. · N° II-2377 · Article 49

    « Cet amendement appelle au développement d’un logicielprogramme commun entre l’Agence du numérique en santé (ANS), qui développe le programme SI-SAMU, et l’Agence du numérique de la sécurité civile (ANSC), responsable du système… »

  29. · N° II-2376 · Article 49

    « Cet amendement propose de fusionner l’Agence des communications mobiles opérationnelles de sécurité et de secours (ACMOSS) et l’Agence du numérique de la sécurité civile (ANSC), afin de réaliser des économies de fonctionnement… »

  30. · N° II-2375 · Article 49

    « Cet amendement vise à l'acquisition d'un avion bombardier d'eau. »

  31. · N° II-2374 · Article 49

    « Amendement de repli. »

  32. · N° II-2373 · Article 49

    « Cet amendement vise à augmenter les subventions des associations concourant à des missions de sécurité civile. »

  33. · N° II-2372 · Article 49

    « Cet amendement vise à permettre l'élaboration et le lancement d'une campagne sur la prévention contre le risque d'incendie domestique. »

  34. · N° II-2371 · Article 49

    « Cet amendement vise à la création d’un Fonds de l’innovation de la sécurité civile. »

  35. · N° II-2370 · Article 49

    « Cet amendement vise à dédier des crédits à une campagne de communication de grande ampleur pour recruter des sapeurs-pompiers volontaires. »

  36. · N° II-2369 · Article 49

    « Amendement d’appel. »

  37. · N° II-2368 · Article 49

    « Cet amendement vise à créer un fonds d’intervention d’urgence aux SDIS mobilisable en cas de crise majeure afin de soutenir financièrement les départements touchés. »

  38. · N° II-2367 · Article 49

    « Cet amendement vise à augmenter les crédits alloués aux pactes capacitaires à destinations des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS). »

  39. · N° II-2366 · Article 49

    « Amendement de repli. »

  40. · N° II-2365 · Article 49

    « Cet amendement vise à la commande de quatre Kits A400M. »

  41. · N° II-2364 · Article 49

    « Cet amendement vise à encourager le Gouvernement à valoriser et soutenir les innovations en matière de sécurité civile, comme la startup française Hynaero et leur programme Fregate-F100 ou encore Kepplair Evolution et son programme… »

  42. · N° II-2363 · Article 49

    « Cet amendement vise à encourager l’acquisition de deux hélicoptères H225 dit « Super Puma ». »

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-3820 · Après l'article 64

    « Cet amendement vise à évaluer les options de location d'hélicoptères en période estivale ainsi que la possibilité d'acquisition d'hélicoptères bombardiers d'eau de type Super Puma. »

  2. · N° II-3796 · Après l'article 64

    « Depuis plusieurs années, le groupement des hélicoptères de la Sécurité civile rencontre des difficultés dans la maintenance de ses 33 appareils EC145, les Dragons. »

  3. · N° II-3797 · Après l'article 64

    « Depuis plusieurs années, les retards de calendrier s'accumulent s'agissant de la maintenance de notre flotte de Canadair, ayant pour conséquence directe une multiplication des indisponibilités de Canadair durant l'été, saison propice aux… »

  4. · N° II-3794 · Article 42

    « Amendement de repli. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)