Les votes d'Ian Boucard

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 16 amendements après l'article premier : 16 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Blin et l'amendement identique suivant après l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 975 de M. Renault après l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 23 de Mme Blin après l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 55 de Mme Blin après l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 938 de M. Renault après l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   6. → rejeté L'amendement n° 947 de M. Renault après l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 32 de Mme Blin après l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 402 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article premier
   9. → rejeté L'amendement n° 903 de M. Renault après l'article premier
   10. → rejeté L'amendement n° 314 de M. Meurin et l'amendement identique suivant après l'article premier
   11. → rejeté L'amendement n° 162 de M. Meurin après l'article premier
   12. → rejeté L'amendement n° 27 de Mme Blin et l'amendement identique suivant après l'article premier
   13. → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Blin et l'amendement identique suivant après l'article premier
   14. → rejeté L'amendement n° 936 de M. Renault après l'article premier
   15. → rejeté L'amendement n° 930 de M. Renault après l'article premier
   16. → rejeté L'amendement n° 914 de M. Renault après l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 3 amendements après l'article premier : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 56 de Mme Blin après l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 932 de M. Renault après l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 898 de M. Renault après l'article premier
2. → adopté L'article premier
3. 3 amendements à l'article premier : 3 pour · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 599 de Mme Blin à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 1966 du Gouvernement à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 747 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

1. → adopté L'article 1er bis

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcement du soutien à l'Ukraine

1. → adopté par délégation Vote sur l'article unique

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 3
3. → adopté L'article 1er bis
4. → rejeté L'amendement n° 6 de M. Plassard après l'article premier
5. → adopté L'article premier
6. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Meurin à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches

1. 3 amendements à l'article unique : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 9 de M. Di Filippo à l'article unique
   2. → rejeté L'amendement n° 8 de M. Di Filippo à l'article unique
   3. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Di Filippo et l'amendement identique suivant à l'article unique

Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proroger le dispositif d’expérimentation favorisant l’égalité des chances pour l’accès à certaines écoles de service public

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 8 du Gouvernement de suppression de l'article 2 ter

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Exercice de la démocratie agricole

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 19
3. → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Lise Magnier à l'article 19
4. → adopté L'article 18
5. → adopté L'article 17
6. → rejeté L'amendement n° 74 de M. Jenft à l'article 16