Les votes de Denis Fégné

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'article 19
2. → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 19
3. → adopté L'article 18
4. → rejeté L'amendement n° 78 de Mme Erodi à l'article 18
5. → adopté L'article 17
6. → adopté L'article 16
7. → adopté L'article 15

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
2. → adopté Le sous-amendement n° 229 de Mme Dombre Coste à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
3. → adopté Le sous-amendement n° 224 de Mme Dombre Coste et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
4. → adopté L'article 8
5. → rejeté L'amendement n° 92 de M. Clouet à l'article 8
6. → rejeté L'amendement n° 91 de Mme Erodi et l'amendement identique suivant à l'article 8
7. → adopté L'amendement n° 128 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7 bis
8. → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Erodi à l'article 7 bis

Voir les 13 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 7
2. → adopté L'amendement n° 86 de M. Pilato à l'article 7
3. → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 5
4. → adopté L'article 4 bis
5. → rejeté L'amendement n° 82 de M. Clouet à l'article 4 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
6. → adopté L'article 4
7. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 4
8. → rejeté L'amendement n° 154 de M. Pilato à l'article 4
9. → adopté L'article 2
10. → adopté L'article premier
11. 3 amendements à l'article premier : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

    1. → rejeté L'amendement n° 153 de M. Pilato à l'article premier
    2. → adopté L'amendement n° 2 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier
    3. → rejeté L'amendement n° 150 de M. Clouet à l'article premier

Empêcher la constitution de monopoles économiques dans les secteurs des médias

1. → adopté L'article premier

Protéger l'eau potable

1. 3 amendements à l'article premier : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 92 de M. Raux à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 90 (rect.) de M. Raux à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 86 de M. Raux à l'article premier

Améliorer la protection des personnes ciblées par les réseaux de criminalité organisée

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Réaffirmer l’ambition climatique de la France au niveau européen

1. → adopté Vote sur l'article unique
2. → adopté L'amendement n° 4 de Mme Laernoes à l'article unique
3. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Obono à l'article unique

Rejeter le projet d'accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l’Union européenne et les Etats-Unis

1. → adopté Vote sur l'article unique
2. → adopté L'amendement n° 14 de M. Maurel à l'article unique

Pour la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie

1. → adopté Vote sur l'article unique
2. 5 amendements à l'article unique : 5 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 1 de M. Sother à l'article unique
   2. → adopté L'amendement n° 10 de M. Mazaury à l'article unique
   3. → adopté L'amendement n° 11 de de la commission des affaires étrangères et l'amendement identique suivant à l'article unique
   4. → adopté L'amendement n° 9 de M. Mazaury à l'article unique
   5. → adopté L'amendement n° 3 de M. Saint-Martin à l'article unique

Sauvegarder et renforcer le financement en faveur de la lutte contre le virus de l'immunodéficience humaine

1. → adopté Vote sur l'article unique

Libération des prisonniers arméniens détenus par l’Azerbaïdjan

1. → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques

1. 3 amendements à l'article premier : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 9 de Mme Chatelain à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Chatelain à l'article premier
   3. → adopté L'amendement n° 27 de M. Boudié à l'article premier