Les votes de Charles de Courson

Profession d'infirmier

1. Diverses
   4 amendements à l'article premier : 3 pour, 1 contre · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 157 de Mme Erodi à l'article premier
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 18 de M. Vuibert et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 31 de Mme Petex et les amendements identiques suivants à l'article premier
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 155 de Mme Erodi à l'article premier

Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de M. Taché et l'amendement identique suivant à l'article unique Mise au point : ne voulait pas prendre part au vote
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 78 de Mme Faucillon à l'article unique Mise au point : ne voulait pas prendre part au vote
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 87 de M. Ciotti de rédaction globale de l'article unique Mise au point : ne voulait pas prendre part au vote
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de M. Gillet et l'amendement identique suivant de rédaction globale de l'article unique Mise au point : ne voulait pas prendre part au vote
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de M. Taché et l'amendement identique suivant de rédaction globale de l'article unique
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de M. Bernalicis et les amendements identiques suivants de suppression de l'article unique

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi spéciale prévue par l’article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'article 2
4. ✕ Contre
   3 amendements après l'article premier : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 29 de M. Delautrette après l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 de M. Philippe Brun après l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article premier

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adoptée La déclaration du Gouvernement portant sur les négociations en cours relatives à l'accord d'association entre l'Union européenne et le Mercosur (application de l'article 50-1 de la Constitution).

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

1. ○ Abstention → rejeté L'ensemble de la première partie
2. ○ Abstention → rejeté L'article 3 et ÉTAT A
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 25 de M. Renault à l'article 3 et ÉTAT A
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 12 de M. Bouloux et l'amendement identique suivant à l'article 2
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 24 de M. Renault à l'article 2
6. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 17 de M. Sansu et l'amendement identique suivant à l'article liminaire
7. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre → rejetée La première partie

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1001 de M. Mauvieux à l'article 41 et Etat A
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3818 du Gouvernement à l'article 41 et Etat A
3. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 3760 de Mme Loir à l'amendement n° 2885 de M. de Courson après l'article 38
4. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 3770 de Mme Marais-Beuil à l'amendement n° 2885 de M. de Courson après l'article 38
5. ✕ Contre
   7 amendements après l'article 33 : 7 contre · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3428 de M. Damien Girard après l'article 33
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 68 de M. Ciotti après l'article 33
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2491 de M. Amard après l'article 33
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2468 de M. Amard après l'article 33
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 807 de M. Thierry après l'article 33
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 41 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants après l'article 33
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de M. Raux et l'amendement identique suivant après l'article 33
6. Diverses
   8 amendements à l'article 33 : 6 contre, 2 pour · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3763 du Gouvernement à l'article 33
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3340 du Gouvernement à l'article 33
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1111 de M. Renault à l'article 33
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1109 de M. Renault à l'article 33
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1108 de M. Renault à l'article 33
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1107 de M. Renault à l'article 33
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2082 de Mme Gérard et les amendements identiques suivants à l'article 33
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1126 de M. Potier à l'article 33