Les votes de Charles de Courson

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   22 amendements après l'article 3 : 18 contre, 3 pour, 1 non enregistré · 11 adoptés, 11 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2448 de M. Bex après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3209 de M. Bouloux après l'article 3
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2049 de Mme Chatelain après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2050 de Mme Chatelain après l'article 3
   5. Non enregistré → adopté L'amendement n° 1987 de M. Dufau après l'article 3 Mise au point : voulait voter « pour »
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3591 de M. Mandon après l'article 3
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1547 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1545 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 933 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1837 de M. Coquerel après l'article 3
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1794 de Mme Maximi après l'article 3
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1786 de M. Le Coq après l'article 3
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 59 de M. Ciotti après l'article 3
   14. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 671 de M. Di Filippo après l'article 3
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1010 de M. Renault après l'article 3
   16. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 838 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   17. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1536 de Mme Errante et les amendements identiques suivants après l'article 3
   18. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 770 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 3
   19. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3028 de Mme Rixain après l'article 3
   20. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2688 de M. Causse après l'article 3
   21. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1909 de Mme Le Meur et l'amendement identique suivant après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   22. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1978 de M. Coquerel après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'article 3
2. Diverses
   7 amendements à l'article 3 : 6 contre, 1 pour · 2 adoptés, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 755 de M. Philippe Brun et les amendements identiques suivants à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1770 de Mme Maximi à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1768 de M. Le Coq à l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2948 de M. de Courson à l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 642 de M. Sansu à l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 465 de M. Sansu à l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1764 de Mme Feld à l'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'article 2
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 464 de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1762 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 2
6. ✕ Contre → adopté L'article liminaire
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2085 de M. Lefèvre et l'amendement identique suivant à l'article liminaire

Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023

1. ○ Abstention → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »