Les votes d'Arnaud Simion

Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps

1. → adopté L'amendement n° 47 (rect.) du Gouvernement à l'article 3
2. → rejeté L'amendement n° 16 de Mme Erodi après l'article 2
3. → adopté L'amendement n° 15 de Mme Amiot après l'article 2
4. → rejeté L'amendement n° 37 de M. Biteau à l'article 2
5. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Saint-Pasteur à l'article 2

Réduire et encadrer les frais bancaires sur succession

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. → adopté L'amendement n° 4 de Mme Pirès Beaune et les amendements identiques suivants à l'article premier

Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

1. → rejeté L'amendement de rédaction globale n° 8 de Mme Thomin à l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée La déclaration du Gouvernement portant sur les négociations en cours relatives à l'accord d'association entre l'Union européenne et le Mercosur (application de l'article 50-1 de la Constitution).

Proposition de loi visant à sécuriser le mécanisme de purge des nullités

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2025

1. → rejetée La première partie

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 2
3. → adopté L'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 230 de M. Guedj après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. 4 amendements après l'article 17 : 4 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 1246 de Mme Leboucher après l'article 17
   2. → adopté L'amendement n° 2292 de Mme Josso après l'article 17
   3. → adopté L'amendement n° 2439 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 17
   4. → adopté L'amendement n° 2320 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 17

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'article 17
2. → adopté L'amendement de suppression n° 18 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 16
3. → rejeté L'amendement n° 1855 de M. Davi après l'article 15
4. → adopté L'amendement n° 1829 de M. Davi après l'article 15
5. → adopté L'ensemble de la deuxième partie
6. 3 amendements à l'article 14 et annexe : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 142 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
   2. → adopté L'amendement n° 231 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
   3. → adopté L'amendement n° 1567 de M. Clouet à l'article 14 et annexe
7. → adopté L'amendement de suppression n° 13 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 11
8. → adopté L'amendement de suppression n° 11 de M. Guedj et l'amendement identique suivant à l'article 10

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 1 de M. Guedj après l'article 9 ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture) (seconde délibération).

Réduire les contraintes énergétiques pesant sur l’offre locative et juguler leurs effets sur la crise du logement

1. → adopté L'amendement de suppression n° 1 de M. Coulomme et les amendements identiques suivants à l'article unique

Assouplir les conditions d'expulsion des étrangers constituant une menace grave pour l'ordre public

1. → adopté L'amendement de suppression n° 1 de Mme Élisa Martin et les amendements identiques suivants à l'article premier

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 905 de M. Davi après l'article 7
2. 5 amendements après l'article 6 : 5 pour · 3 adoptés, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 164 de M. Olive après l'article 6
   2. → rejeté L'amendement n° 903 de M. Simion après l'article 6
   3. → adopté L'amendement n° 38 de M. Califer et les amendements identiques suivants après l'article 6
   4. → adopté L'amendement n° 936 de M. Maudet après l'article 6
   5. → rejeté L'amendement n° 666 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants après l'article 6

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'article 5