Arnaud Simion

Ses votes 2 830

Ses derniers votes finaux, sur un texte entier

1. ✓ Pour → adopté 29 oct. 2026 Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles
2. ✓ Pour → adopté 29 oct. 2026 Créer un corps de fonctionnaires de catégorie B pour les accompagnants d’élèves en situation de handicap
3. ✓ Pour → adopté 12 oct. 2026 Proposition de loi visant à assouplir la procédure d'autorisation des établissements et services médico-sociaux à caractère expérimental

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Ses textes et amendements 1 · 189

Arnaud Simion est l'un des auteurs d'un texte, comme premier auteur. Il a déposé 189 amendements en premier signataire, dont 47 adoptés ; il a cosigné 5 695 amendements d'autres députés.

• ● En discussion

  proposition de loi · premier auteur

  Protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs

Ses textes, avec filtres (1) → · Ses amendements (189) →

Contrôle et questions

Membre d'une commission d'enquête.

• Commission d’enquête sur la prédation des capacités productives françaises par les fonds spéculatifs

  Secrétaire · commission d'enquête · Rapport déposé le 9 juin 2026

Le contrôle en clair →

Arnaud Simion a posé 21 questions écrites, 2 questions orales sans débat et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 13 de ses 21 questions écrites.

• Garanties de l'exercice du droit de grève dans la fonction publique territoriale

  Question écrite · 20 oct. 2026 · Action et comptes publics

• Textes réglementaires loi du 05/02/2025 pour le traitement du cancer du sein

  Question écrite · 13 oct. 2026 · Santé, familles, autonomie et personnes handicapées

• Rémunération des enseignants malades pendant les vacances scolaires

  Question écrite · 22 sept. 2026 · Éducation nationale

Ses questions (25) →

Fonctions et parcours 5

Depuis le 8 juillet 2024 : 8 commissions et autres organes, dont 5 en cours ; 1 fonction.

Fonctions en cours 5

Membre

• Commission de la défense nationale et des forces armées
• Commission d'enquête sur le coût réel des aides sociales et les effets de désincitation au travail engendrés par leur cumul

Membre titulaire

• Conseil national de l'adoption

Tout son parcours : le mandat, la frise, les fonctions passées, les groupes d'amitié et d'études →

Déclarations d'intérêts

Les déclarations d'intérêts et d'activités, que publie la HATVP, ne sont pas reprises sur La Navette pour l'instant.

La Navette ne publie aucune déclaration de patrimoine.

Dernières évolutions

1. ◆ Inscrit

   Protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs

   Inscrit à l'ordre du jour : mission d’information sur l’avenir, la gestion et la gouvernance du foncier agricole le jeudi 12 novembre 2026 à 16 h.

   29 oct. 2026

Toutes ses évolutions, scrutins compris →

Sources et données

• Fiche officielle du député sur assemblee-nationale.fr ↗ (nouvel onglet)

Toutes les données et leurs licences →