Les votes d'Antoine Vermorel

Projet de loi de finances pour 2027

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1558 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 30 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ○ Abstention → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 156 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ○ Abstention → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP) A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 8 (rect.) du Gouvernement au projet de loi de simplification de la vie économique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 8 de M. Christophle et l'amendement identique suivant à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 65 de M. Gustave après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 86 de M. Terlier après l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 420 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2832 de M. Courbon à l'article 22 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 736 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 22 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. Diverses
   4 amendements après l'article 21 : 2 contre, 1 pour, 1 abstention · tous rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2194 de Mme Sylvie Bonnet après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 2386 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 129 de Mme Sas après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1497 de M. Dutremble après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. ✓ Pour → rejeté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 20 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1456 de M. Houssin après l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. Diverses
   6 amendements après l'article 13 : 5 contre, 1 abstention · 1 adopté, 5 rejetés · dont 6 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 3746 (rect.) de M. Fiévet après l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 398 de M. le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 265 (rect.) de Mme Sylvie Bonnet suivant après l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 531 de M. de Courson après l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 689 de Mme Lise Magnier et l'amendement identique suivant après l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1311 de M. Ciotti après l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 717 de M. Casterman à l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 2688 de M. Fugit et l'amendement identique suivant à l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté par délégation Le sous-amendement n° 4034 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2688 de M. Fugit et à l'amendement identique suivant à l'article 13 du projet de loi de finances pour … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3946 de M. Castellani à l'amendement n° 2905 de M. Echaniz après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1551 de M. Courbon après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1357 de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ○ Abstention → adopté par délégation L'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 997 de Mme Ranc à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 183 de M. Guedj à l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 68 de M. Portier à l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ○ Abstention → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3841 de M. Le Coq à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. Diverses
   3 amendements après l'article 2 : 2 abstentions, 1 pour · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1275 de M. de Courson après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 235 de M. Castellani après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « pour »
   3. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 2829 de Mme Pantel après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2157 de M. Le Coq après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1615 de Mme Rixain et l'amendement identique suivant après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1949 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2120 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

1. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 36 de M. Tivoli à l'article 1er ters A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 33 de M. Dragon à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS)

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 16 de M. Meurin à l'article premier bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : ne voulait pas prendre part au vote

Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Dogor-Such après l'article 9 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »