Les votes d'Anthony Brosse

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus

1. → adopté L'article premier
2. → rejeté L'amendement n° 48 de M. Lam à l'article premier

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches

1. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Di Filippo et l'amendement identique suivant à l'article unique Mise au point : ne voulait pas prendre part au vote

Protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS)

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. → adopté L'article premier

Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Exercice de la démocratie agricole

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 19
3. → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Lise Magnier à l'article 19
4. → adopté L'article 18
5. → adopté L'article 17
6. → adopté L'amendement n° 208 de M. Amirshahi à l'article 15
7. → adopté L'amendement n° 32 (rect.) de M. Gouffier Valente et l'amendement suivant à l'article 14
8. → adopté L'amendement n° 30 de M. Gouffier Valente et l'amendement identique suivant à l'article 11

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 237 (rect.) du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 9
2. → adopté L'article 8 quater
3. → adopté L'article 8

Adoption et mise en œuvre d’exigences à l’importation pour le respect de normes de production équivalentes aux normes de production essentielles, en matière de santé, d’environnement, de biodiversité et de bien-être animal applicables dans l’Union européenne

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte
2. → adopté par délégation Vote sur l'article unique

Renforcer la lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proroger la loi du 6 mars 2017 relative à l’assainissement cadastral et à la résorption du désordre de la propriété

1. → adopté par délégation Vote sur l'article unique, 1re lecture

Contre toutes les fraudes aux aides publiques

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 98 (rect.) de M. Cazenave à l'amendement n° 12 de M. Causse à l'article 4
3. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 99 de M. Cazenave à l'amendement n° 12 de M. Causse à l'article 4
4. → adopté par délégation L'article 4
5. 3 amendements à l'article 4 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 89 de la commission des affaires économiques à l'article 4
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 50 de M. Cazenave à l'article 4
   3. → adopté par délégation L'amendement n°88 de la commission des affaires économiques à l'article 4
6. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 80 de M. Cazenave à l'amendement n° 39 de M. Jean-Pierre Vigier après l'article 3 ter
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 74 de M. Cazenave à l'article 3 ter
8. → adopté par délégation L'article 3 bis

Voir les 16 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'amendement n° 87 (2ème rect.) du Gouvernement à l'article 3 bis
2. → adopté par délégation L'amendement n° 33 de Mme Batho après l'article 3
3. → adopté par délégation L'amendement n° 91 de la commission des affaires économiques après l'article 3
4. → adopté par délégation L'article 3
5. → adopté par délégation L'amendement n° 66 de M. Cazenave à l'article 3
6. → adopté par délégation L'amendement n° 72 de M. Cazenave à l'article 3
7. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 83 du Gouvernement à l'amendement n° 72 de M. Cazenave à l'article 3
8. → adopté par délégation L'amendement n° 71 de M. Cazenave à l'article 3
9. 3 amendements après l'article 2 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 47 de M. Labaronne après l'article 2
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 81 du Gouvernement après l'article 2
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 46 de M. Labaronne après l'article 2
10. → adopté par délégation L'article 2
11. 4 amendements à l'article 2 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

    1. → adopté par délégation L'amendement n° 54 de M. Cazenave à l'article 2
    2. → adopté par délégation L'amendement n° 59 de M. Cazenave à l'article 2
    3. → adopté par délégation L'amendement n° 53 de M. Cazenave à l'article 2
    4. → rejeté par délégation L'amendement n° 65 (rect.) de M. Cazenave à l'article 2

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture