Les votes de Jean Boyer

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1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes, dans la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Portée du principe de précaution dans la Charte de l'environnement

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → adopté Ensemble · proposition de loi tendant au développement, à l'encadrement des stages et à … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi relatif à la sécurisation des contrats de prêts structurés … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 13 · projet de loi pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → rejeté Article 3 · proposition de loi visant à élargir les conditions d'attribution de la carte … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. ✓ Pour → rejeté Article 2 · proposition de loi visant à élargir les conditions d'attribution de la carte … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. ✓ Pour → rejeté Article 1er · proposition de loi visant à élargir les conditions d'attribution de la carte … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 54 · projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ○ Abstention → rejeté Ensemble · projet de loi relatif à l'élection des conseillers départementaux, des … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 21, 147, 205 · projet de loi relatif à l'élection des conseillers départementaux, des … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi portant création du contrat de génération dans la rédaction du … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✕ Contre → adopté Article unique · proposition de loi tendant à modifier la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → adopté Ensemble · proposition de loi visant à réprimer la contestation de l'existence des … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 4, 6 · proposition de loi visant à réprimer la contestation de l'existence des … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ○ Abstention → rejetée Motion · renvoi en commission · proposition de loi visant à réprimer la contestation de l'existence des … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ○ Abstention → rejetée Motion · question préalable · proposition de loi visant à réprimer la contestation de l'existence des … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. ○ Abstention → rejetée Motion · exception d'irrecevabilité · proposition de loi visant à réprimer la contestation de l'existence des … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✕ Contre → adopté Ensemble · proposition de résolution relative au séjour des étudiants étrangers diplômés A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ○ Abstention → adopté Ensemble · proposition de loi tendant à préserver les mandats en cours des délégués des … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi fixant le nombre des conseillers territoriaux de chaque … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 148 · à l'article 23 · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 143 · à l'article 23 · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 70 · à l'article 23 · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 169 · à l'article 23 · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 134 · après l'article 22 quater · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 2, 75 · après l'article 22 quater · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 113 · avant l'article 14 · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ○ Abstention → adopté Amendements n° 116, 48, 74 · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 1, 126, 135 · à l'article 9 · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 580 · après l'article 1er · projet de loi de réforme des collectivités territoriales A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✕ Contre → adopté Sur le paragraphe II bis de l'article 22 bis du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 183 · à l'article 15 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ○ Abstention → adopté Amendement n° 86 · à l'article 44 bis · projet de loi de finances rectificative pour 2008 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✕ Contre → rejeté Amendements n° 271, 11, 332 et 2 autres · à l'article 9 · projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → adopté Amendement n° 66 · après l'article 5 quater · projet de loi pour le développement de la concurrence au service des … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi de finances rectificative pour 2006, dans la rédaction du texte … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi de finances rectificative pour 2006 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi de finances pour 2007 dans la rédaction du texte proposé par la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi de finances pour 2007 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2007 dans la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✓ Pour → adopté Ensemble de la première partie · projet de loi de finances pour 2007 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »