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Suivre en RSS : Groupe du RDSE (RDSE)Les votes du groupe du RDSE
En clair
Sur les 4 813 scrutins publics, la majorité de ses votants a voté pour 2 205 d'entre eux, contre 1 843 et s'est abstenue sur 633 ; ses votes se sont partagés à égalité sur 89 ; aucun de ses membres n'a voté sur 43.
Les plus récents d'abord
Sa position, celle de la majorité de ses membres qui ont voté ; pour une motion de censure, ses voix pour.
- Abstention · 13 membres Article 12 · projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances …
- Abstention · 13 membres Amendement n° 13 · de l'article 49 · projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances …
- Abstention · 13 membres Amendement n° 1646 · de l'article 49 · projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances …
- Abstention · 13 membres Sous-amendement n° 1700 · à l'article 10 A · projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances …
- Abstention · 12 membres Ensemble · proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel dont …
- Abstention · 10 membres Amendement n° 894 · à l'article 1er · projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
- Abstention · 8 membres Amendement n° II-327 · projet de loi de finances pour 2015
- Abstention · 12 membres Amendement n° II-341 · à l'article 32 · projet de loi de finances pour 2015
- Abstention · 10 membres Ensemble de la troisième partie · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015
- Abstention · 12 membres Ensemble · proposition de loi relative à la prise en compte par le bonus-malus automobile …
- Abstention · 12 membres Ensemble de la troisième partie · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015
- Abstention · 10 membres Ensemble · projet de loi relatif à la désignation des conseillers prud'hommes
- Abstention · 16 membres Amendements n° 11, 18, 21 · projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014
- Abstention · 18 membres Sur les articles 1er A et 2 modifiés par les amendements du Gouvernement soumis à seconde délibération et sur …
- Abstention · 19 membres Amendement n° 85 · projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales …
- Abstention · 18 membres Ensemble · projet de loi relatif à la sécurisation des contrats de prêts structurés …
- Abstention · 16 membres Amendements n° 7, 25, 44 · projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites
- Abstention · 17 membres Amendement n° 1 · à l'article 1er · projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites
- Abstention · 19 membres Amendement n° 52 · avant l'article 1er · proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues dans le cadre de …
- Abstention · 19 membres Amendements n° I-339, I-525 · après l'article 7 quater · projet de loi de finances pour 2014
- Abstention · 19 membres Amendement n° 10 · proposition de loi tendant à renforcer la lutte contre la contrefaçon
- Abstention · 17 membres Ensemble · proposition de loi visant à mieux encadrer l'utilisation des produits …
- Abstention · 18 membres Ensemble · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014
- Abstention · 18 membres Ensemble de la troisième partie · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014
- Abstention · 19 membres Amendement n° 79 · à l'article additionnel · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014
- Abstention · 17 membres Amendement n° 2 · après l'article 12 · projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites
- Abstention · 14 membres Amendement n° 389 · à l'article 12 · projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites
- Abstention · 17 membres Amendement n° 358 · à l'article 1er · projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites
- Abstention · 16 membres Ensemble · proposition de résolution tendant à la maitrise publique du système …
- Abstention · 16 membres Article 1er · proposition de loi tendant au traitement équilibré des territoires par une …
- Abstention · 16 membres Ensemble · proposition de loi visant à établir un contrôle des comptes des comités …
- Abstention · 16 membres Article 1er · proposition de loi visant à établir un contrôle des comptes des comités …
- Abstention · 12 membres Ensemble · proposition de loi relative au fonctionnement des réseaux de soins créés par …
- Abstention · 8 membres Article 1er · proposition de loi relative au fonctionnement des réseaux de soins créés par …
- Abstention · 17 membres Amendement n° 45 · à l'article 2 · projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique
- Abstention · 17 membres Amendement n° 128 · à l'article 1er · projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique
- Abstention · 16 membres Amendement n° 44 · à l'article 1er · projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique
- Abstention · 18 membres Amendement n° 15 · projet de loi constitutionnelle portant réforme du Conseil supérieur de la …
- Abstention · 18 membres Amendement n° 3 · à l'article 18 · proposition de loi de simplification du fonctionnement des collectivités …
- Abstention · 12 membres Article 2 · projet de loi relatif à l'élection des conseillers départementaux, des …
- Abstention · 8 membres Article 2 · projet de loi relatif à l'élection des conseillers départementaux, des …
- Abstention · 8 membres Amendements n° 21, 147, 205 · projet de loi relatif à l'élection des conseillers départementaux, des …
- Abstention · 17 membres Ensemble · proposition de loi visant à autoriser le cumul de l'allocation de solidarité …
- Abstention · 14 membres Ensemble · proposition de résolution relative aux ressortissants de nationalités roumaine …
- Abstention · 12 membres Ensemble · projet de loi adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la …
- Abstention · 12 membres Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi autorisant la ratification du traité instituant le mécanisme …
- Abstention · 12 membres Ensemble · projet de loi adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la …
- Abstention · 12 membres Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi autorisant la ratification de la décision du Conseil européen …
- Abstention · 12 membres Amendement n° 1 · à l'article 2 · proposition de loi tendant à interdire les licenciements boursiers
- Abstention · 12 membres Article 1er · proposition de loi tendant à interdire les licenciements boursiers
Source : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)