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Suivre en RSS : Groupe Les Indépendants - République et Territoires (Les Indépendants)Les votes du groupe Les Indépendants - République et Territoires
En clair
Sur les 2 180 scrutins publics, la majorité de ses votants a voté pour 933 d'entre eux, contre 940 et s'est abstenue sur 226 ; ses votes se sont partagés à égalité sur 15 ; aucun de ses membres n'a voté sur 66.
Les plus récents d'abord
Sa position, celle de la majorité de ses membres qui ont voté ; pour une motion de censure, ses voix pour.
- N'a pas voté Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
- N'a pas voté Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes
- N'a pas voté Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- N'a pas voté Ensemble · projet de loi de ratification de l'accord de partenariat stratégique entre …
- N'a pas voté Article 1er · projet de loi de ratification de l'accord de partenariat stratégique entre …
- N'a pas voté Amendement n° 801 · après l'article 37 bis · projet de loi de financement de la sécurité sociale de la Constitution, pour …
- N'a pas voté Ensemble · projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2021-1605 du 8 décembre 2021 étendant …
- N'a pas voté Ensemble · projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure
- N'a pas voté Amendements n° 1, 22, 4 · proposition de loi organique favorisant l'implantation locale des parlementaires
- N'a pas voté Amendement n° 2181 · à l'article 68 · projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement …
- N'a pas voté Amendement n° 2180 · à l'article 67 · projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement …
- N'a pas voté Amendement n° 2195 · après l'article 58 · projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement …
- N'a pas voté Amendements n° 1130, 1588, 186 · projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement …
- N'a pas voté Amendement n° 1124 · à l'article 42 · projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement …
- N'a pas voté Amendements n° 1131, 1583 · à l'article 41 · projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement …
- N'a pas voté Amendements n° 182, 1585 · à l'article 41 · projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement …
- N'a pas voté Article 2 · proposition de loi visant à lutter contre l'indépendance fictive en permettant …
- N'a pas voté Article 1er · proposition de loi visant à lutter contre l'indépendance fictive en permettant …
- N'a pas voté Amendement n° 235 · après l'article 24 · projet de loi confortant le respect des principes de la République
- N'a pas voté Amendement n° 5 · après l'article 3 · projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de …
- N'a pas voté Ensemble · projet de loi organique relatif aux délais d'organisation des élections …
- N'a pas voté Amendement n° 36 · après l'article 2 · proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales
- N'a pas voté Amendement n° 78 · après l'article 2 · proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales
- N'a pas voté Amendement n° 35 · après l'article 2 · proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales
- N'a pas voté Article unique · projet de loi organique d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19
- N'a pas voté Amendement n° 108 · à l'article 33 · projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique
- N'a pas voté Amendements n° I-69, I-510 · à l'article 5 · projet de loi de finances pour 2020
- N'a pas voté Amendement n° I-1018 · après l'article 2 quinquies · projet de loi de finances pour 2020
- N'a pas voté Ensemble de la troisième partie · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
- N'a pas voté Amendement n° 573 · à l'article 3 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
- N'a pas voté Amendement n° 295 · après l'article 31 · projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de …
- N'a pas voté Amendements n° 38, 159 · projet de loi de transformation de la fonction publique
- N'a pas voté Amendement n° 366 · après l'article 20 bis · projet de loi de transformation de la fonction publique
- N'a pas voté Amendement n° 434 · après l'article 20 bis · projet de loi de transformation de la fonction publique
- N'a pas voté Amendements n° 32, 393 · projet de loi de transformation de la fonction publique
- N'a pas voté Ensemble · projet de loi organique
- N'a pas voté Ensemble · projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité et de …
- N'a pas voté Amendement n° 117 · après l'article 3 quater · projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité et de …
- N'a pas voté Amendement n° 173 · à l'article 3 ter · projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité et de …
- N'a pas voté Amendements n° 148, 191 · après l'article 2 bis · projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité et de …
- N'a pas voté Amendement n° 23 · proposition de loi visant à renforcer et garantir le maintien de l'ordre …
- N'a pas voté Amendement n° 24 · avant l'article 1er · proposition de loi visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter …
- N'a pas voté Amendement n° 62 · après l'article 4 · projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
- N'a pas voté Amendements n° 79, 92 · à l'article 4 · projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
- N'a pas voté Amendement n° 40 · après l'article 2 bis · projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
- N'a pas voté Amendement n° 106 · après l'article 2 · projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
- N'a pas voté Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur …
- N'a pas voté Amendement n° 22 · projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une …
- N'a pas voté Article 15 quater · projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une …
- N'a pas voté Article 11 A · projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une …
Source : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)