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Députée · SOC

Le parcours de Marie-Noëlle Battistel

Le mandat

En mandat
depuis le · 1 mandat auparavant
Groupe
SOC Socialistes et apparentés, membre depuis le 19 juil. 2024
Profession déclarée
Autre cadre (secteur privé)

Son parcours

Depuis le 7 juin 2010 : 60 commissions et autres organes, dont 4 en cours ; 27 fonctions, dont 1 en cours.

Mandat de députée

2 périodes

Hors mandat du 10 juin 2024 au 7 juil. 2024 (28 jours).

  • 7 juin 2010 → 9 juin 2024 (14 ans)
  • depuis le 8 juil. 2024 (2 ans et 3 mois)

Groupe politique

S.R.C., puis SRC, puis SER, puis NI, puis NG, puis SOC

depuis le 19 juil. 2024 (2 ans et 3 mois)

  • S.R.C. : membre du 14 juin 2010 au 19 juin 2012 (2 ans)
  • SRC : membre du 26 juin 2012 au 24 mai 2016 (3 ans et 10 mois)
  • SER : membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017 (1 an)
  • NI : députée non-inscrite du 21 au 26 juin 2017 (6 jours)
  • NG : membre du 27 juin 2017 au 11 sept. 2018 (1 an et 2 mois)
  • SOC : membre du 12 sept. 2018 au 21 juin 2022 (3 ans et 9 mois)
  • NI : députée non-inscrite du 22 au 28 juin 2022 (7 jours)
  • SOC : membre du 29 juin 2022 au 18 oct. 2023 (1 an et 3 mois)
  • SOC : membre du 19 oct. 2023 au 9 juin 2024 (7 mois)
  • SOC : membre depuis le 19 juil. 2024 (2 ans et 3 mois)

Commissions permanentes

Défense, puis Affaires économiques, puis Affaires sociales

depuis le 3 nov. 2026 (3 jours)

  • Affaires économiques : Vice-présidente · 30 juin 2017 → 21 juin 2022 (4 ans et 11 mois) ; 30 juin 2022 → 12 mars 2024 (1 an et 8 mois) ; 29 mars → 9 juin 2024 (2 mois) ; 20 juil. 2024 → 31 mars 2025 (8 mois) ; 3 mai 2025 → 2 nov. 2026 (1 an et 6 mois)
  • Défense : membre du 24 juin 2010 au 19 juin 2012 (1 an et 11 mois)
  • Défense : membre depuis le 3 nov. 2026 (3 jours)
  • Affaires économiques : membre du 28 juin 2012 au 17 déc. 2013 (1 an et 5 mois)
  • Affaires économiques : membre du 22 janv. 2014 au 20 juin 2017 (3 ans et 4 mois)
  • Affaires économiques : membre le 29 juin 2017
  • Affaires économiques : vice-présidente du 30 juin 2017 au 21 juin 2022 (4 ans et 11 mois)
  • Affaires économiques : vice-présidente du 30 juin 2022 au 12 mars 2024 (1 an et 8 mois)
  • Affaires économiques : vice-présidente du 29 mars au 9 juin 2024 (2 mois)
  • Affaires économiques : vice-présidente du 20 juil. 2024 au 31 mars 2025 (8 mois)
  • Affaires économiques : membre du 1er avr. au 2 mai 2025 (1 mois)
  • Affaires économiques : vice-présidente du 3 mai 2025 au 2 nov. 2026 (1 an et 6 mois)
  • Affaires sociales : membre du 18 déc. 2013 au 21 janv. 2014 (1 mois)
  • Affaires sociales : membre du 13 au 28 mars 2024 (16 jours)
39 remplacements ponctuels
  • Affaires sociales · 13
    30 sept. 2020, 2 févr. 2021, 10 févr. 2021, 31 mars 2021, 5 mai 2021, 27 nov. → 3 déc. 2021, 2 févr. 2022, 9 → 10 févr. 2022, 23 févr. 2022, 17 janv. 2023, 4 → 7 mars 2023, 6 → 7 déc. 2023, 26 avr. → 2 mai 2025
  • Développement durable · 13
    5 → 6 févr. 2019, 7 mai 2019, 12 juin 2019, 22 janv. 2020, 29 janv. 2020, 1er juil. 2020, 29 juil. 2020, 17 → 18 oct. 2023, 5 → 7 mars 2024, 9 → 10 oct. 2024, 26 mars 2025, 1er → 2 avr. 2025, 6 mai 2026
  • Affaires européennes · 4
    3 → 4 avr. 2024, 10 → 11 avr. 2024, 9 → 10 avr. 2025, 29 → 30 avr. 2025
  • Lois · 3
    9 nov. 2022, 17 → 22 janv. 2024, 4 → 5 déc. 2024
  • Affaires culturelles et éducation · 2
    19 mars 2025, 19 → 23 sept. 2026
  • Affaires étrangères · 1
    19 → 20 févr. 2025
  • Commission d'enquête fermeture Goodyear (commission d'enquête) · 1
    2 → 3 juil. 2013
  • Défense · 1
    30 avr. → 6 mai 2024
  • Finances · 1
    19 nov. 2024

Délégations et Office

Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes

depuis le 20 sept. 2024 (2 ans et 1 mois)

  • Vice-Présidente · 12 juil. 2017 → 21 juin 2022 (4 ans et 11 mois)
  • Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes : membre du 19 oct. 2011 au 19 juin 2012 (8 mois)
  • Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes : membre du 30 mai 2013 au 20 juin 2017 (4 ans)
  • Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes : vice-Présidente du 12 juil. 2017 au 21 juin 2022 (4 ans et 11 mois)
  • Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes : membre du 13 juil. 2022 au 9 juin 2024 (1 an et 10 mois)
  • Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes : membre depuis le 20 sept. 2024 (2 ans et 1 mois)
Commissions spéciales et commissions ad hoc8 au total · aucune en cours · fonctions : rapporteure, vice-Présidente, secrétaire

Commission spéciale sur l'enfance délaissée et l'adoption

12 oct. 2011 → 21 mai 2012 (7 mois)

  • Commission spéciale sur l'enfance délaissée et l'adoption : membre du 12 oct. 2011 au 21 mai 2012 (7 mois)

Commission spéciale sur la vie des entreprises

3 juil. → 19 déc. 2014 (5 mois)

  • Commission spéciale sur la vie des entreprises : membre du 3 juil. au 19 déc. 2014 (5 mois)

Commission spéciale sur la transition énergétique

2 sept. 2014 → 18 août 2015 (11 mois)

  • Rapporteure · 9 sept. 2014 → 18 août 2015 (11 mois)
  • Commission spéciale sur la transition énergétique : membre du 2 au 8 sept. 2014 (7 jours)
  • Commission spéciale sur la transition énergétique : rapporteure du 9 sept. 2014 au 18 août 2015 (11 mois)

Commission spéciale sur la croissance et la transformation des entreprises

27 juin 2018 → 11 avr. 2019 (9 mois)

  • Vice-Présidente · 3 juil. 2018 → 11 avr. 2019 (9 mois)
  • Commission spéciale sur la croissance et la transformation des entreprises : membre du 27 juin au 2 juil. 2018 (6 jours)
  • Commission spéciale sur la croissance et la transformation des entreprises : vice-Présidente du 3 juil. 2018 au 11 avr. 2019 (9 mois)

Commission spéciale bioéthique

24 juil. 2019 → 2 août 2021 (2 ans)

  • Secrétaire · 25 juil. 2019 → 2 août 2021 (2 ans)
  • Commission spéciale bioéthique : membre le 24 juil. 2019
  • Commission spéciale bioéthique : secrétaire du 25 juil. 2019 au 2 août 2021 (2 ans)

Commission spéciale - Activité professionelle indépendante

4 nov. 2021 → 14 févr. 2022 (3 mois)

  • Secrétaire · 16 nov. 2021 → 14 févr. 2022 (2 mois)
  • Commission spéciale - Activité professionelle indépendante : membre du 4 au 15 nov. 2021 (12 jours)
  • Commission spéciale - Activité professionelle indépendante : secrétaire du 16 nov. 2021 au 14 févr. 2022 (2 mois)

Fin de vie

10 avr. → 9 juin 2024 (2 mois)

  • Vice-Présidente · 10 avr. → 9 juin 2024 (2 mois)
  • Fin de vie : vice-Présidente du 10 avr. au 9 juin 2024 (2 mois)

PJL simplification de la vie économique

30 oct. 2024 → 15 avr. 2026 (1 an et 5 mois)

  • PJL simplification de la vie économique : membre du 30 oct. 2024 au 15 avr. 2026 (1 an et 5 mois)
Commissions d'enquête8 au total · aucune en cours · fonctions : secrétaire, vice-Présidente

Commission d'enquête sur les coûts de la filière nucléaire

17 déc. 2013 → 30 oct. 2014 (10 mois)

  • Commission d'enquête sur les coûts de la filière nucléaire : membre du 17 déc. 2013 au 30 oct. 2014 (10 mois)

Commission d'enquête sur les tarifs de l'électricité

26 sept. 2014 → 5 mars 2015 (5 mois)

  • Commission d'enquête sur les tarifs de l'électricité : membre du 26 sept. 2014 au 5 mars 2015 (5 mois)

Commission d'enquête sur la politique industrielle

14 nov. 2017 → 19 avr. 2018 (5 mois)

  • Secrétaire · 16 nov. 2017 → 19 avr. 2018 (5 mois)
  • Commission d'enquête sur la politique industrielle : membre du 14 au 15 nov. 2017 (2 jours)
  • Commission d'enquête sur la politique industrielle : secrétaire du 16 nov. 2017 au 19 avr. 2018 (5 mois)

Commission d'enquête sur les énergies renouvelables et transition énergétique

5 mars → 25 juil. 2019 (4 mois)

  • Vice-Présidente · 7 mars → 25 juil. 2019 (4 mois)
  • Commission d'enquête sur les énergies renouvelables et transition énergétique : membre du 5 au 6 mars 2019 (2 jours)
  • Commission d'enquête sur les énergies renouvelables et transition énergétique : vice-Présidente du 7 mars au 25 juil. 2019 (4 mois)

Mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences

19 févr. → 15 juil. 2021 (4 mois)

  • Secrétaire · 3 mars → 15 juil. 2021 (4 mois)
  • Mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences : membre du 19 févr. au 2 mars 2021 (12 jours)
  • Mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences : secrétaire du 3 mars au 15 juil. 2021 (4 mois)

Commission d'enquête sur l'indépendance énergétique

18 oct. 2022 → 30 mars 2023 (5 mois)

  • Secrétaire · 26 oct. 2022 → 30 mars 2023 (5 mois)
  • Commission d'enquête sur l'indépendance énergétique : membre du 18 au 25 oct. 2022 (8 jours)
  • Commission d'enquête sur l'indépendance énergétique : secrétaire du 26 oct. 2022 au 30 mars 2023 (5 mois)

Violences dans le secteur du cinéma

14 mai → 9 juin 2024 (27 jours)

  • Violences dans le secteur du cinéma : membre du 14 mai au 9 juin 2024 (27 jours)

Violences dans le cinéma

17 oct. 2024 → 2 avr. 2025 (5 mois)

  • Violences dans le cinéma : membre du 17 oct. 2024 au 2 avr. 2025 (5 mois)
Missions d'information14 au total · aucune en cours · fonctions : rapporteure, co-rapporteure, vice-Présidente, vice-présidente, présidente

Avenir des filières d'élevage

22 juil. 2015 → 30 mars 2016 (8 mois)

  • Avenir des filières d'élevage : membre du 22 juil. 2015 au 30 mars 2016 (8 mois)

Application de la loi sur la transition énergétique

3 nov. 2015 → 16 nov. 2016 (1 an)

  • Rapporteure · 20 janv. → 16 nov. 2016 (9 mois)
  • Application de la loi sur la transition énergétique : membre du 3 nov. 2015 au 19 janv. 2016 (2 mois)
  • Application de la loi sur la transition énergétique : rapporteure du 20 janv. au 16 nov. 2016 (9 mois)

Effacement électrique diffus

10 nov. 2015 → 26 avr. 2016 (5 mois)

  • Rapporteure · 10 nov. 2015 → 26 avr. 2016 (5 mois)
  • Effacement électrique diffus : rapporteure du 10 nov. 2015 au 26 avr. 2016 (5 mois)

Modernisation, développement, protection montagne

6 nov. → 26 déc. 2017 (1 mois)

  • Co-rapporteure · 6 nov. → 26 déc. 2017 (1 mois)
  • Modernisation, développement, protection montagne : co-rapporteure du 6 nov. au 26 déc. 2017 (1 mois)

Freins à la transition énergétique

5 juil. 2018 → 5 août 2019 (1 an et 1 mois)

  • Vice-Présidente · 18 juil. 2018 → 5 août 2019 (1 an)
  • Freins à la transition énergétique : membre du 5 au 17 juil. 2018 (13 jours)
  • Freins à la transition énergétique : vice-Présidente du 18 juil. 2018 au 5 août 2019 (1 an)

Le tourisme

23 janv. 2019 → 24 juil. 2020 (1 an et 6 mois)

  • Vice-présidente · 14 févr. 2019 → 24 juil. 2020 (1 an et 5 mois)
  • Le tourisme : membre du 23 janv. au 13 févr. 2019 (22 jours)
  • Le tourisme : vice-présidente du 14 févr. 2019 au 24 juil. 2020 (1 an et 5 mois)

Fermeture Fessenheim

29 janv. 2020 → 6 oct. 2021 (1 an et 8 mois)

  • Fermeture Fessenheim : membre du 29 janv. 2020 au 6 oct. 2021 (1 an et 8 mois)

Revalorisation des friches industrielles, commerciales et administratives

5 févr. 2020 → 11 févr. 2021 (1 an)

  • Présidente · 27 mai 2020 → 11 févr. 2021 (8 mois)
  • Revalorisation des friches industrielles, commerciales et administratives : membre du 5 févr. au 26 mai 2020 (3 mois)
  • Revalorisation des friches industrielles, commerciales et administratives : présidente du 27 mai 2020 au 11 févr. 2021 (8 mois)

Application loi LOM

1er → 29 juil. 2020 (29 jours)

  • Co-rapporteure · 1er → 29 juil. 2020 (29 jours)
  • Application loi LOM : co-rapporteure du 1er au 29 juil. 2020 (29 jours)

Le tourisme de montagne et les enjeux du changement climatique

27 oct. 2021 → 21 juin 2022 (7 mois)

  • Rapporteure · 27 oct. 2021 → 21 juin 2022 (7 mois)
  • Le tourisme de montagne et les enjeux du changement climatique : rapporteure du 27 oct. 2021 au 21 juin 2022 (7 mois)

Info installations hydroélectriques

22 mai → 9 juin 2024 (19 jours)

  • Rapporteure · 22 mai → 9 juin 2024 (19 jours)
  • Info installations hydroélectriques : rapporteure du 22 mai au 9 juin 2024 (19 jours)

Les modes de gestion et d'exploitation des installations hydroélectriques

18 sept. 2024 → 17 mai 2025 (8 mois)

  • Co-rapporteure · 18 sept. 2024 → 17 mai 2025 (8 mois)
  • Les modes de gestion et d'exploitation des installations hydroélectriques : co-rapporteure du 18 sept. 2024 au 17 mai 2025 (8 mois)

Stations de montagne

2 avr. → 17 déc. 2025 (8 mois)

  • Stations de montagne : membre du 2 avr. au 17 déc. 2025 (8 mois)

Mission d'information sur la diplomatie féministe face au risque de backlash

9 juil. 2025 → 10 févr. 2026 (7 mois)

  • Co-rapporteure · 9 juil. 2025 → 10 févr. 2026 (7 mois)
  • Mission d'information sur la diplomatie féministe face au risque de backlash : co-rapporteure du 9 juil. 2025 au 10 févr. 2026 (7 mois)
Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires2 au total · 1 en cours · fonctions : vice-Présidente, secrétaire

UIP

Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)

depuis le 15 oct. 2024 (2 ans)

  • Vice-Présidente · depuis le 15 oct. 2024 (2 ans)
  • Secrétaire · 14 déc. 2022 → 9 juin 2024 (1 an et 5 mois)
  • UIP : membre du 2 août 2017 au 21 juin 2022 (4 ans et 10 mois)
  • UIP : membre du 7 sept. au 13 déc. 2022 (3 mois)
  • UIP : secrétaire du 14 déc. 2022 au 9 juin 2024 (1 an et 5 mois)
  • UIP : vice-Présidente depuis le 15 oct. 2024 (2 ans)

APF

Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)

3 févr. 2015 → 20 juin 2017 (2 ans et 4 mois)

  • APF : membre du 3 févr. 2015 au 20 juin 2017 (2 ans et 4 mois)
Organismes extra parlementaires6 au total · 1 en cours

Conseil national de la montagne · membre titulaire

depuis le 24 sept. 2024 (2 ans et 1 mois)

  • Conseil national de la montagne : membre titulaire du 17 juil. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
  • Conseil national de la montagne : membre titulaire du 16 nov. 2022 au 9 juin 2024 (1 an et 6 mois)
  • Conseil national de la montagne : membre titulaire depuis le 24 sept. 2024 (2 ans et 1 mois)

Prestations sociales agricoles · membre titulaire

19 oct. 2017 → 21 juin 2022 (4 ans et 8 mois)

  • Prestations sociales agricoles : membre titulaire du 19 oct. 2017 au 21 juin 2022 (4 ans et 8 mois)

Énergie (Conseil supérieur) · membre suppléante

10 nov. 2017 → 21 juin 2022 (4 ans et 7 mois)

  • Énergie (Conseil supérieur) : membre suppléante du 10 nov. 2017 au 21 juin 2022 (4 ans et 7 mois)

Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels · membre titulaire

8 mars 2018 → 21 juin 2022 (4 ans et 3 mois)

  • Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels : membre titulaire du 8 mars 2018 au 21 juin 2022 (4 ans et 3 mois)

Fonds de solidarité vieillesse · membre titulaire

21 oct. 2022 → 9 juin 2024 (1 an et 7 mois)

  • Fonds de solidarité vieillesse : membre titulaire du 21 oct. 2022 au 9 juin 2024 (1 an et 7 mois)

Commission chargée de la DETR · membre titulaire

10 nov. 2022 → 9 juin 2024 (1 an et 7 mois)

  • Commission chargée de la DETR : membre titulaire du 10 nov. 2022 au 9 juin 2024 (1 an et 7 mois)
Commissions mixtes paritaires18 au total · aucune en cours · fonctions : vice-Présidente, rapporteure

Artisanat, commerce et TPE · membre suppléante

13 mai → 10 juin 2014 (29 jours)

  • Vice-Présidente · 21 mai → 10 juin 2014 (21 jours)
  • Artisanat, commerce et TPE : membre suppléante du 13 au 20 mai 2014 (8 jours)
  • Artisanat, commerce et TPE : vice-Présidente du 21 mai au 10 juin 2014 (21 jours)

Transition énergétique · membre titulaire

6 mars → 25 mai 2015 (2 mois)

  • Rapporteure · 10 mars → 25 mai 2015 (2 mois)
  • Transition énergétique : membre titulaire du 6 au 9 mars 2015 (4 jours)
  • Transition énergétique : rapporteure du 10 mars au 25 mai 2015 (2 mois)

Modernisation, développement et protection des territoires de montagne · membre titulaire

15 → 20 déc. 2016 (6 jours)

  • Modernisation, développement et protection des territoires de montagne : membre titulaire du 15 au 20 déc. 2016 (6 jours)

Autoconsommation d'électricité · membre titulaire

27 janv. → 2 févr. 2017 (7 jours)

  • Autoconsommation d'électricité : membre titulaire du 27 janv. au 2 févr. 2017 (7 jours)

Gestion des milieux aquatiques · membre suppléante

15 → 21 déc. 2017 (7 jours)

  • Gestion des milieux aquatiques : membre suppléante du 15 au 21 déc. 2017 (7 jours)

Énergie et climat · membre suppléante

18 juil. → 26 sept. 2019 (2 mois)

  • Énergie et climat : membre suppléante du 18 juil. au 26 sept. 2019 (2 mois)

Démarchage téléphonique · membre suppléante

23 juin → 15 juil. 2020 (23 jours)

  • Démarchage téléphonique : membre suppléante du 23 juin au 15 juil. 2020 (23 jours)

Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière · membre suppléante

15 oct. → 18 nov. 2020 (1 mois)

  • Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière : membre suppléante du 15 oct. au 18 nov. 2020 (1 mois)

Égalité économique et professionnelle · membre suppléante

30 nov. → 16 déc. 2021 (17 jours)

  • Égalité économique et professionnelle : membre suppléante du 30 nov. au 16 déc. 2021 (17 jours)

Avortement · membre suppléante

19 janv. → 23 févr. 2022 (1 mois)

  • Avortement : membre suppléante du 19 janv. au 23 févr. 2022 (1 mois)

Aménagement du Rhône · membre suppléante

7 → 17 févr. 2022 (11 jours)

  • Aménagement du Rhône : membre suppléante du 7 au 17 févr. 2022 (11 jours)

Installations nucléaires · membre suppléante

14 avr. → 16 mai 2023 (1 mois)

  • Installations nucléaires : membre suppléante du 14 avr. au 16 mai 2023 (1 mois)

Justice des mineurs · membre suppléante

28 avr. → 9 juil. 2025 (2 mois)

  • Justice des mineurs : membre suppléante du 28 avr. au 9 juil. 2025 (2 mois)

Fraude aux aides publiques · membre titulaire

29 avr. → 21 mai 2025 (23 jours)

  • Fraude aux aides publiques : membre titulaire du 29 avr. au 21 mai 2025 (23 jours)

Transformation des bâtiments · membre suppléante

13 mai 2025 → 5 juin 2026 (1 an)

  • Transformation des bâtiments : membre suppléante du 13 mai 2025 au 5 juin 2026 (1 an)

Définition pénale du viol · membre titulaire

16 → 29 oct. 2025 (14 jours)

  • Définition pénale du viol : membre titulaire du 16 au 29 oct. 2025 (14 jours)

Hydroélectricité · membre titulaire

22 mai → 17 juin 2026 (27 jours)

  • Rapporteure · 2 → 17 juin 2026 (16 jours)
  • Hydroélectricité : membre titulaire du 22 mai au 1er juin 2026 (11 jours)
  • Hydroélectricité : rapporteure du 2 au 17 juin 2026 (16 jours)

Droit à l'aide à mourir · membre suppléante

1er juin → 15 juil. 2026 (1 mois)

  • Droit à l'aide à mourir : membre suppléante du 1er juin au 15 juil. 2026 (1 mois)

Un remplacement ponctuel est un passage de quelques jours dans une autre commission, le temps d'une réunion : il ne change pas la commission dont l'élue est membre.

Fonctions et appartenances terminées 84

Groupes d'amitié et d'études

Présidente
Groupe d'études à vocation internationale Taïwan (depuis le 30 janv. 2025) · Groupe d'amitié France-Canada (jusqu'au 20 juin 2017)
Co-Présidente
Groupe d'études Montagne (depuis le 28 janv. 2025)
Vice-Présidente
7 groupes d'amitié · 11 groupes d'études
Secrétaire
Groupe d'amitié France-Arménie (jusqu'au 20 juin 2017) · Groupe d'amitié France-Maroc (jusqu'au 9 juin 2024) · Groupe d'amitié France-São Tomé et Príncipe (jusqu'au 20 juin 2017) · 4 groupes d'études
Groupes d'amitié 9
  • Croatie · VP
  • Islande · VP
  • Canada
  • Grèce
  • Iran
  • Italie
  • Maroc
  • Moldavie
  • Pérou
Groupes d'études 9
  • Taïwan (vocation internationale) · P
  • Montagne · CP
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Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)