Les votes de Julien Dive

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 655 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 45
2. 7 amendements après l'article 42 : 7 pour · 4 adoptés, 3 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 3969 de M. Wauquiez après l'article 42
   2. → rejeté L'amendement n° 169 de M. Bazin et l'amendement identique suivant après l'article 42
   3. → rejeté L'amendement n° 921 de M. Maillot et les amendements identiques suivants après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → adopté L'amendement n° 745 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   5. → adopté L'amendement n° 231 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 42
   6. → adopté L'amendement n° 136 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants après l'article 42
   7. → adopté L'amendement n° 629 de Mme Le Peih et l'amendement identique suivant après l'article 42
3. 5 amendements à l'article 42 : 5 pour · 3 adoptés, 2 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 3523 de M. Juvin à l'article 42
   2. → rejeté L'amendement n° 2934 de M. de Courson à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. → rejeté L'amendement n° 760 de M. Renault à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → adopté L'amendement n° 1434 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 42
   5. → adopté L'amendement n° 659 de M. Jean-Philippe Tanguy et les amendements identiques suivants à l'article 42

Projet de loi de finances pour 2027

1. 5 amendements après l'article 26 : 5 pour · 4 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 3823 de M. Martineau après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → adopté L'amendement n° 686 de M. Renault et les amendements identiques suivants après l'article 26
   3. → adopté L'amendement n° 2905 de M. Rolland après l'article 26
   4. → adopté L'amendement n° 2927 de M. Jolivet après l'article 26
   5. → adopté L'amendement n° 132 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants après l'article 26

Projet de loi de finances pour 2027

1. 3 amendements après l'article 15 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 2 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 2633 de M. Midy après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → adopté L'amendement n° 1382 de M. Midy après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 1558 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 15
2. 4 amendements à l'article 9 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 2305 (rect.) de M. Fugit à l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 3488 (rect.) de M. Labaronne à l'article 9
   3. → adopté L'amendement n° 407 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 9
   4. → adopté L'amendement n° 522 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article 9
3. → adopté L'amendement n° 23 de M. Delautrette et les amendements identques suivants après l'article 41

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 216 de M. Le Fur après l'article 5
2. → adopté L'amendement n° 30 de M. Daubié et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5
3. 6 amendements après l'article 4 : 6 pour · 3 adoptés, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 306 (rect.) de Mme Panonacle après l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 2815 de M. Midy après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 205 de M. Le Gac après l'article 4
   4. → adopté L'amendement n° 590 de Mme Bamana après l'article 4
   5. → adopté L'amendement n° 96 de M. Simion après l'article 4
   6. → rejeté L'amendement n° 498 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants après l'article 4

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → adopté L'article 4
2. → adopté L'amendement n° 39 de M. Simion à l'article 4
3. → rejeté L'amendement n° 2976 de Mme Runel à l'article 4

Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

1. → adoptée La proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adoptée La proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants
2. → adopté L'article 32 bis
3. → adopté L'amendement n° 3 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 32 bis
4. → adopté L'amendement n° 6 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 31
5. → adopté L'amendement n° 2 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 28

Mobiliser la commande publique au service de l’emploi, de la production et de l’innovation en France

1. → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Garantir un accès continu à l’eau potable dans les territoires ultramarins

1. → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → rejeté L'amendement n° 475 de Mme Brulebois à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'article 41
3. → adopté L'amendement n° 1198 du Gouvernement à l'article 41
4. → rejeté L'amendement n° 263 de M. Huyghe et les amendements identiques suivants à l'article 41
5. → adopté L'amendement n° 832 de Mme Lalanne et l'amendement identique suivant après l'article 40