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Les textes de Julien Dive

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Tous ses textes · les plus récemment actifs d'abord

En attente d'examen
proposition de loi · premier auteur DR

Mieux reconnaitre les années de service des sapeurs-pompiers professionnels dans le calcul de leur retraite

Commission saisie au fond (Assemblée) Affaires sociales
1. Assemblée · 1re lecture : En cours
2. Sénat · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 6 oct. 2026
En attente d'examen
proposition de loi · premier auteur DR

Extension du droit à la pension de réversion aux couples liés par un pacte civil de solidarité

Commission saisie au fond (Assemblée) Affaires sociales
1. Assemblée · 1re lecture : En cours
2. Sénat · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 16 sept. 2025
En attente d'examen
proposition de loi · premier auteur DR

Autoriser, sur la base du volontariat, le travail des salariés des commerces de proximité le 1er mai

Commission saisie au fond (Assemblée) Affaires sociales
1. Assemblée · 1re lecture : En cours
2. Sénat · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 13 mai 2025
En attente d'examen
proposition de résolution · premier auteur DR

L'usage des aides publiques par les entreprises dans un contexte de désindustrialisation

Commission saisie au fond (Assemblée) Affaires économiques
1. Assemblée · lecture unique : En cours
Dernière étape
Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 15 nov. 2024
En attente d'examen
proposition de loi · premier auteur DR

Créer une vraie reconnaissance de l'auxiliaire de vie sociale

Commission saisie au fond (Assemblée) Affaires sociales
1. Assemblée · 1re lecture : En cours
2. Sénat · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 15 oct. 2024
En attente d'examen
proposition de loi · premier auteur DR

Abaisser la taxe sur la valeur ajoutée sur les frais d'obsèques

Commission saisie au fond (Assemblée) Finances
1. Assemblée · 1re lecture : En cours
2. Sénat · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 15 oct. 2024
En attente d'examen
proposition de loi · premier auteur DR

Garantir un congé maternité indemnisé pour les élues locales exerçant leurs fonctions à temps plein

Commission saisie au fond (Assemblée) Affaires sociales
1. Assemblée · 1re lecture : En cours
2. Sénat · 1re lecture : À venir
3. Journal officiel : À venir
Dernière étape
Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 15 oct. 2024

Source : Assemblée nationale, dossiers législatifs (nouvel onglet)

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Mieux reconnaitre les années de service des sapeurs-pompiers professionnels dans le calcul de leur retraite

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Abaisser la taxe sur la valeur ajoutée sur les frais d'obsèques

Garantir un congé maternité indemnisé pour les élues locales exerçant leurs fonctions à temps plein