Les votes de Joël Bruneau

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2378 de M. Coquerel après l'article 3
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 639 de M. Philippe Brun après l'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
4. Diverses
   4 amendements à l'article 3 : 3 pour, 1 contre · 2 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3096 de M. Juvin à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3796 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant à l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3056 de M. Juvin à l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3052 (rect.) de M. Juvin à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3901 de M. Ray à l'amendement n° 3052 (rect.) de M. Juvin à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. Diverses
   11 amendements à l'article 3 : 7 contre, 2 pour, 2 abstentions · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3363 de M. Mattei à l'article 3
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3051 de M. Juvin à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1430 de M. Coquerel à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3248 de M. Sansu à l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 124 de Mme Sas à l'article 3
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3335 de M. Berger à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1328 de M. de Courson à l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 772 de Mme Pirès-Beaune à l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2473 de M. Philippe Brun à l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3476 de Mme Pirès-Beaune à l'article 3
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 397 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article 3

Rendre systématique l’information du consommateur sur l’origine des denrées alimentaires par le moyen de l’étiquetage

1. ○ Abstention → rejeté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ○ Abstention → rejeté L'article 2
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 25 (rect.) de Mme Lejeune après l'article 1er bis
4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3 de M. Fugit après l'article 1er bis
5. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 10 de Mme Laporte après l'article 1er bis
6. ○ Abstention → adopté L'article 1er bis
7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 9 de Mme Laporte à l'article 1er bis
8. ○ Abstention → rejeté L'article premier

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1 de M. Sitzenstuhl à l'article premier
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2 de M. Sitzenstuhl à l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → rejetée La demande de seconde délibération, présentée par M. Salmon, des articles 1 et 2 de la proposition de loi visant à rendre systématique l'information du consommateur sur l'origine des denrées …

Rétablissement du délit de séjour irrégulier

1. ○ Abstention → adopté L'amendement de suppression n° 2 de M. Christophle et les amendements identiques suivants à l'article unique

Dénoncer les accords franco-algériens du 27 décembre 1968

1. ✓ Pour → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   18 amendements après l'article 12 : 16 contre, 2 pour · 3 adoptés, 15 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1108 de Mme Pirès Beaune après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3390 de M. Mandon après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2290 (rect.) de M. Maurel après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1955 de M. Daubié et l'amendement identique suivant après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1957 de Mme Lejeune après l'article 12
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2016 (rect.) de M. de Courson après l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1115 de Mme Pirès Beaune après l'article 12
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2943 de M. Fournier après l'article 12
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2944 (rect.) de M. Fournier après l'article 12
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2452 de Mme Maximi après l'article 12
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2450 de Mme Maximi après l'article 12
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1399 de Mme Calvez après l'article 12
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 731 de M. Buisson et l'amendement identique suivant après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   14. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3673 de Mme Violland après l'article 12
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2819 de M. Arnaud Bonnet après l'article 12
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2132 (rect.) de M. Vannier après l'article 12
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2758 de M. Lucas-Lundy après l'article 12
   18. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2392 de M. Coquerel après l'article 12