Les votes de Joël Bruneau

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   25 amendements après l'article 3 : 18 contre, 4 abstentions, 3 pour · 5 adoptés, 20 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 946 de M. Tivoli après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2890 de Mme Feld après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3626 de M. Wauquiez après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 588 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3297 (rect.) de M. Sansu après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2894 de Mme Maximi et les amendements identiques suivants après l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2362 (rect.) de M. Ruffin après l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 720 (rect.) de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2677 de M. Le Coq après l'article 3
   10. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 39 de Mme Roy après l'article 3
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3254 de M. Sansu après l'article 3
   12. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 645 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   13. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 150 de M. Pauget Beaune après l'article 3
   14. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3304 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1665 de M. Verny après l'article 3
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 589 de Mme Mercier après l'article 3
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 439 de Mme Arrighi après l'article 3
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2815 de M. Arnaud Bonnet après l'article 3
   19. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 807 de M. Tanguy après l'article 3
   20. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 487 de Mme Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 3
   21. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3134 de M. Midy après l'article 3
   22. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1832 de M. Buisson après l'article 3
   23. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2935 de M. Verny après l'article 3
   24. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2940 de M. Verny après l'article 3
   25. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2061 de Mme Lejeune après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   8 amendements après l'article 3 : 6 contre, 1 pour, 1 abstention · 1 adopté, 7 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1696 de Mme Feld après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2383 de M. Le Coq après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2642 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant après l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3378 de M. Mattei après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2644 de M. Coquerel après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 989 de Mme Feld après l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2389 de M. Coquerel après l'article 3
   8. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. Diverses
   7 sous-amendements à l'amendement n° 3379 : 6 contre, 1 pour · 3 adoptés, 4 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3913 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3912 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   3. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 3915 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3911 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3916 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3909 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   7. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 3910 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
3. ✕ Contre
   4 amendements après l'article 3 : 4 contre · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2475 de M. Philippe Brun après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2360 de M. Le Coq après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2318 de M. Tavel après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3896 de Mme Lejeune à l'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3895 de M. Le Coq à l'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
6. ✕ Contre
   4 amendements après l'article 3 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2359 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Sas après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2558 (rect.) de M. Le Coq après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 127 de Mme Sas après l'article 3