Les votes de Joël Bruneau

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejetée La première partie
2. → rejeté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article liminaire
3. → rejeté L'article 57 et état A
4. 3 amendements à l'article 57 et état A : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3897 de M. Sansu à l'article 57 et état A
   2. → rejeté L'amendement n° 1428 de M. Le Coq à l'article 57 et état A
   3. → rejeté L'amendement n° 656 de M. Jean-Philippe Tanguy de suppression de l'article 57 et état A
5. → adopté L'amendement n° 71 de M. Dufosset et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 54 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. → adopté L'article 51 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
7. → rejeté L'amendement n° 1135 de Mme Bentorki à l'article 51
8. → adopté L'amendement n° 936 de Mme Erodi et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 50

Voir les 40 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 3 amendements après l'article 49 : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté L'amendement n° 763 de M. Renault après l'article 49
   2. → adopté L'amendement n° 657 de Mme Roy et l'amendement identique suivant après l'article 49
   3. → adopté L'amendement n° 2170 de Mme Mette après l'article 49
2. → rejeté L'amendement n° 942 de Mme Lejeune à l'article 48
3. → rejeté L'amendement n° 941 de M. Laisney et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 48
4. → adopté L'amendement n° 655 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 45
5. 20 amendements après l'article 42 : 20 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 309 de Mme Hignet après l'article 42
   2. → rejeté L'amendement n° 757 de M. Renault après l'article 42
   3. → rejeté L'amendement n° 169 de M. Bazin et l'amendement identique suivant après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → rejeté L'amendement n° 2528 de M. Fournier et l'amendement identique suivant après l'article 42
   5. → rejeté L'amendement n° 921 de M. Maillot et les amendements identiques suivants après l'article 42
   6. → rejeté L'amendement n° 768 de M. Renault après l'article 42
   7. → rejeté L'amendement n° 770 de M. Renault après l'article 42
   8. → rejeté L'amendement n° 3457 (rect.) de M. Raux après l'article 42
   9. → rejeté L'amendement n° 767 de M. Renault après l'article 42
   10. → rejeté L'amendement n° 2746 de M. Ballard après l'article 42
   11. → rejeté L'amendement n° 743 de M. Renault après l'article 42
   12. → rejeté L'amendement n° 742 de M. Renault après l'article 42
   13. → rejeté L'amendement n° 741 de M. Renault après l'article 42
   14. → rejeté L'amendement n° 2580 de M. Coquerel après l'article 42
   15. → rejeté L'amendement n° 756 de M. Renault après l'article 42
   16. → rejeté L'amendement n° 738 de M. Renault après l'article 42
   17. → rejeté L'amendement n° 3621 de Mme Ozenne après l'article 42
   18. → rejeté L'amendement n° 1986 de Mme Maximi après l'article 42
   19. → rejeté L'amendement n° 1969 de Mme Maximi après l'article 42
   20. → rejeté L'amendement n° 308 (rect.) de Mme Lejeune après l'article 42
6. 14 amendements à l'article 42 : 14 contre · 2 adoptés, 12 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 788 de Mme Givernet et l'amendement identique suivant à l'article 42
   2. → rejeté L'amendement n° 736 de M. Ballard à l'article 42
   3. → adopté L'amendement n° 1578 de M. Maillard et les amendements identiques suivants à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   4. → rejeté L'amendement n° 1139 de M. Cadalen à l'article 42
   5. → rejeté L'amendement n° 952 de M. Cadalen à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   6. → rejeté L'amendement n° 996 (rect.) de Mme Diop et les amendements identiques suivants à l'article 42
   7. → rejeté L'amendement n° 760 de M. Renault à l'article 42
   8. → rejeté L'amendement n° 735 de M.Renault à l'article 42
   9. → rejeté L'amendement n° 734 de M. Renault à l'article 42
   10. → rejeté L'amendement n° 727 de M. Renault à l'article 42
   11. → rejeté L'amendement n° 1267 de M. Proença et l'amendement identique suivant à l'article 42
   12. → rejeté L'amendement n° 726 de M. Renault à l'article 42
   13. → rejeté L'amendement n° 725 de M. Renault à l'article 42
   14. → rejeté L'amendement n° 724 de M. Renault à l'article 42