Les votes de Joël Bruneau

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   24 amendements après l'article 12 : 23 contre, 1 abstention · 4 adoptés, 20 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2617 de Mme Maximi après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2618 de Mme Maximi après l'article 12
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 105 de M. Mauvieux après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2774 de M. Amirshahi et l'amendement identique suivant après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 607 de M. Roussel après l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2620 de M. Bompard après l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 818 de M. Allisio après l'article 12
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1866 de M. Coquerel après l'article 12
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 821 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 12
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1894 de Mme Lejeune après l'article 12
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2530 de M. Coquerel après l'article 12
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3275 de M. Sansu après l'article 12
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 754 de Mme Mercier et les amendements identiques suivants après l'article 12
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1952 de M. Coquerel après l'article 12
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3313 de M. Sansu après l'article 12
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1402 de M. Boulogne après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   17. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2350 de M. Masséglia après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   18. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3 de Mme Bannier et les amendements identiques suivants après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1302 de M. Eskenazi après l'article 12
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3340 de Mme Taillé-Polian après l'article 12
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2241 de Mme Marsaud après l'article 12
   22. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1403 de M. Boulogne après l'article 12
   23. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1106 de M. Amard après l'article 12
   24. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2170 de Mme Cathala après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre
   14 amendements après l'article 12 : 14 contre · 1 adopté, 13 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3375 de M. Mattei après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2364 de M. Ruffin après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1937 de Mme Feld après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2637 de Mme Feld après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2639 de M. Coquerel après l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3771 de M. Sansu après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2816 de M. Arnaud Bonnet après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2640 de Mme Maximi après l'article 12
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3317 de M. Sansu après l'article 12
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1917 (rect.) de M. Coquerel après l'article 12
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2363 de M. Ruffin après l'article 12
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1936 (rect.) de Mme Lejeune après l'article 12
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1865 de M. Coquerel après l'article 12
   14. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 655 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 12
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3870 de M. Midy à l'amendement n° 655 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 12
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3237 de M. Arnaud Bonnet après l'article 12
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2376 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 12
5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3865 de Mme Coggia à l'amendement n° 2376 de M. Le Fur après l'article 12
6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3855 de M. Coquerel à l'amendement n° 2376 de M. Le Fur après l'article 12
7. ✕ Contre
   7 amendements après l'article 12 : 7 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1950 de M. Coquerel après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 686 de M. Jean-René Cazeneuve et l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2480 de Mme Lejeune après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2390 de M. Philippe Brun après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2478 de Mme Feld après l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2459 de M. Le Coq après l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1951 de M. Le Coq après l'article 12