Les votes d'Hubert Ott

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements après l'article 9 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 631 de M. Benbrahim après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 1551 de M. Courbon après l'article 9
   3. → adopté L'amendement n° 634 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'article 45
3. → adopté L'article 9

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'article 42
2. → adopté L'article 45 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. → adopté L'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
4. → adopté Le sous-amendement n° 2708 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
5. → adopté L'article 45
6. → adopté L'amendement n° 2693 du Gouvernement à l'article 45

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 3 amendements à l'article 21 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 1410 de M. Rousset à l'article 21
   2. → adopté L'amendement n° 1856 de M. Isaac-Sibille à l'article 21
   3. → adopté L'amendement n° 623 de M. Califer à l'article 21

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 428 de M. Nury à l'article 20 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'article 14
3. → adopté L'article 12
4. → adopté L'amendement n° 5 de Mme Buffet et les amendements identiques suivants après l'article 11

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée La deuxième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1306 de M. Thierry après l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté Le sous-amendement n° 2603 de M. Descoeur après l'article 11
3. → rejeté L'amendement n° 1337 de Mme Dubré-Chirat après l'article 11
4. → rejeté Le sous-amendement n° 2656 de M. Turquois après l'article 11
5. 3 amendements après l'article 11 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1097 de Mme Runel après l'article 11
   2. → rejeté L'amendement n° 2436 de M. Isaac-Sibille après l'article 11
   3. → adopté L'amendement n° 2416 de M. Valletoux après l'article 11
6. → adopté L'article 9
7. 3 amendements à l'article 9 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté L'amendement n° 1281 (2ème rect.) de M. Fournier à l'article 9
   2. → adopté L'amendement n° 54 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article 9
   3. → adopté L'amendement n° 55 de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants à l'article 9

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 528 de Mme Sebaihi après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
2. → rejeté L'amendement n° 2412 de M. Valletoux et l'amendement identique suivant après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
3. → rejeté L'amendement n° 2288 de M. Valletoux après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
4. → rejeté L'amendement n° 2437 de M. Isaac-Sibille après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 257 de M. Guedj après l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 867 de Mme Amiot après l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté L'amendement n° 183 de M. Guedj à l'article 8
4. → adopté L'amendement n° 180 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant après l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 127 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 6
2. → rejeté L'amendement n° 1020 de M. Guedj après l'article 6
3. → adopté L'amendement n° 389 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants après l'article 5
4. → adopté L'amendement n° 721 de M. de Courson après l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 5
2. 4 amendements à l'article 5 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 22 de M. Ramos et les amendements identiques suivants à l'article 5
   2. → adopté L'amendement n° 3098 de M. Juvin à l'article 5
   3. → adopté L'amendement n° 1081 de M. Dessigny et les amendements identiques suivants à l'article 5
   4. → rejeté L'amendement n° 52 de M. Portier et les amendements identiques suivants à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. 3 amendements après l'article 3 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 3924 du Gouvernement après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 1469 (rect.) de M. Dufau après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → adopté L'amendement n° 3523 de M. de Courson après l'article 3