Les votes de Gérard Leseul

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1043 de M. Mauvieux à l'article 32
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1045 de M. Mauvieux à l'article 32

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   6 amendements après l'article 16 : 5 pour, 1 contre · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3530 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 16
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3332 de M. Delautrette après l'article 16
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2470 de M. Legavre après l'article 16
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1463 de Mme Dupont après l'article 16
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1846 de M. Gaillard après l'article 16
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1880 de Mme Pantel et l'amendement identique suivant après l'article 16
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 236 de Mme Buffet et les amendements identiques suivants après l'article 13
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 502 de M. Castor après l'article 13

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 923 de Mme Morel et les amendements identiques suivants après l'article 13
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3327 de Mme Pirès Beaune après l'article 13
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3726 de M. Alloncle à l'amendement n° 1203 de M. Le Fur après l'article 13
4. Diverses
   4 amendements après l'article 13 : 3 pour, 1 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3465 de M. Henriet et l'amendement identique suivant après l'article 13
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2010 de Mme Pirès Beaune après l'article 13
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2450 de Mme Chikirou après l'article 13
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1807 de M. Arnaud Bonnet après l'article 13
5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3733 (rect.) de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2359 de M. Bompard après l'article 13
6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3732 (rect.) de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2359 de M. Bompard après l'article 13
7. Diverses
   5 amendements après l'article 13 : 4 pour, 1 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3044 de M. Buisson après l'article 13
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3294 de M. Maurel et les amendements identiques suivants après l'article 13
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3607 de M. Mattei après l'article 13
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3313 de M. Midy après l'article 13
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2358 de M. Coquerel après l'article 13

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2306 de Mme Pirès Beaune après l'article 13 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2210 de Mme Bergé après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2159 de Mme Rist après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 230 de M. Guedj après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2233 du Gouvernement après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2179 de Mme Gérard après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1728 de M. Gernigon après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1725 de M. Gernigon après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1812 de M. Bentz après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. Diverses
   5 amendements après l'article 17 : 4 pour, 1 contre · 4 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1246 de Mme Leboucher après l'article 17
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1933 de M. Bernhardt après l'article 17
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2292 de Mme Josso après l'article 17
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2439 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 17
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2437 du Gouvernement et les amendements identiques suivants après l'article 17

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'article 17
2. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 18 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 16
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1855 de M. Davi après l'article 15

Réduire les contraintes énergétiques pesant sur l’offre locative et juguler leurs effets sur la crise du logement

1. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 1 de M. Coulomme et les amendements identiques suivants à l'article unique

Assouplir les conditions d'expulsion des étrangers constituant une menace grave pour l'ordre public

1. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 1 de Mme Élisa Martin et les amendements identiques suivants à l'article premier

Restaurer un système de retraite plus juste en annulant les dernières réformes portant sur l'âge de départ et le nombre d'annuités

1. ✕ Contre → rejeté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de M. Dive après l'article 2 octies
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Ménagé après l'article 2

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 374 de M. Bazin à l'article 9