Les votes de Gérard Leseul

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   12 amendements après l'article 3 : 7 pour, 5 contre · 4 adoptés, 8 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1039 de Mme Jourdan après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1237 de M. Peytavie après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 316 de Mme Delpech et les amendements identiques suivants après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 850 de M. Chenu après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1386 de M. Casterman après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 848 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1184 de M. Le Fur après l'article 3
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3635 du Gouvernement après l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3557 de M. Wauquiez après l'article 3
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 853 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2552 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 871 de Mme Pirès Beaune et les amendements identiques suivants après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   19 amendements après l'article 3 : 15 pour, 2 contre, 2 abstentions · 7 adoptés, 12 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 845 de M. Sabatou après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2356 de M. Guiraud après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 719 de M. Brun et l'amendement identique suivant après l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1308 de M. Leseul après l'article 3
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1873 de M. Laussucq après l'article 3
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1777 de M. Le Coq après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2448 de M. Bex après l'article 3
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3209 de M. Bouloux après l'article 3
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2049 de Mme Chatelain après l'article 3
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2050 de Mme Chatelain après l'article 3
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1987 de M. Dufau après l'article 3
   12. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3591 de M. Mandon après l'article 3
   13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1547 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   14. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1545 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 933 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1837 de M. Coquerel après l'article 3
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1794 de Mme Maximi après l'article 3
   18. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1786 de M. Le Coq après l'article 3
   19. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1909 de Mme Le Meur et l'amendement identique suivant après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 3
2. ✓ Pour
   8 amendements à l'article 3 : 8 pour · 2 adoptés, 6 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 755 de M. Philippe Brun et les amendements identiques suivants à l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1770 de Mme Maximi à l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1768 de M. Le Coq à l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2948 de M. de Courson à l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 642 de M. Sansu à l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 465 de M. Sansu à l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3387 de M. Vallaud à l'article 3
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1764 de Mme Feld à l'article 3
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2
4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 464 de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 2
5. ✕ Contre → adopté par délégation L'article liminaire
6. ✕ Contre
   3 amendements à l'article liminaire : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2086 de M. Lefèvre et l'amendement identique suivant à l'article liminaire
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2085 de M. Lefèvre et l'amendement identique suivant à l'article liminaire
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 109 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article liminaire

Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique

Violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure