Les votes de Gérard Leseul

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   7 amendements après l'article 9 : 6 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 37 de M. Weber après l'article 9
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 923 de M. Di Flippo après l'article 9
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 281 de M. Chenu après l'article 9
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 282 de M. Chenu après l'article 9
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 280 de M. Chenu après l'article 9
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1211 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1698 de M. Courbon après l'article 9
2. ✓ Pour → adopté L'article 45
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3967 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1055 de M. Coquerel à l'article 45
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1046 de Mme Feld à l'article 45
7. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3964 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1046 de Mme Feld à l'article 45
8. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3963 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1047 de M. Le Coq à l'article 45

Voir les 16 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3961 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 598 de M. Maurel à l'article 45
4. Diverses
   3 amendements après l'article 9 : 1 pour, 1 contre, 1 abstention · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 241 de M. Arnaud Bonnet et l'amendement identique suivant après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1534 de M. Le Coq après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2474 de M. Caron après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. ✓ Pour → adopté L'article 9
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3421 de M. Juvin à l'article 9
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1313 (rect.) de Mme Feld à l'article 9
8. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3956 de M. Fournier à l'amendement n° 2234 de M. Midy après l'article 8
9. Diverses
   3 amendements après l'article 8 : 2 pour, 1 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2752 de M. Tavernier et les amendements identiques suivants après l'article 8
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3180 de M. Midy après l'article 8
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3602 (rect.) de M. Midy après l'article 8
10. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3604 de M. Midy à l'article 8
11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 25 de M. Frébault et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 7
12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 70 de Mme Alexandra Martin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2719 du Gouvernement à l'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 712 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 49
4. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 706 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 44
5. ✓ Pour → adopté L'article 45 bis
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
7. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2708 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
8. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 2715 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 653 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants à l'article 45 bis
2. ✓ Pour → adopté L'article 45
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2693 du Gouvernement à l'article 45

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1451 de Mme Amiot à l'article 30
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1329 de M. Frappé à l'article 30
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 682 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 29
4. Diverses
   6 amendements après l'article 28 : 5 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2277 de M. Berger après l'article 28
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2024 de M. Berger après l'article 28
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1998 de M. Ciotti après l'article 28
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 757 de M. Viry et les amendements identiques suivants après l'article 28
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2449 de M. Turquois après l'article 28
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 681 (rect.) de Mme Runel après l'article 28