Les votes de Gabriel Amard

Fin de vie

1. → adopté L'article 12
2. → adopté L'article 11
3. → adopté L'article 10

Fin de vie

1. → adopté L'amendement n° 106 de Mme Godard et l'amendement identique suivant à l'article 4
2. → rejeté L'amendement n° 770 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 4
3. → adopté L'article 2

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 151 de M. Clouet et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 20 sexies
2. → rejeté L'amendement n° 162 (rect.) de M. Clouet à l'article 20 bis A
3. → adopté L'article 19
4. → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 19
5. → adopté L'article 18
6. → rejeté L'amendement n° 78 de Mme Erodi à l'article 18
7. → adopté L'article 17
8. → adopté L'article 15

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 66 de Mme Lingemann à l'article 15
2. → rejeté L'amendement n° 143 de M. Monnet et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 14 bis
3. → adopté L'article 14
4. → rejeté L'amendement n° 83 de Mme Erodi à l'article 14
5. → rejeté L'amendement n° 81 de M. Clouet à l'article 14
6. → adopté L'article 13
7. → adopté L'amendement n° 158 de Mme Leboucher à l'article 13
8. → adopté L'article 12
9. → adopté L'amendement n° 135 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant à l'article 12

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté Le sous-amendement n° 229 de Mme Dombre Coste à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
2. → adopté Le sous-amendement n° 224 de Mme Dombre Coste et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
3. → adopté L'article 8
4. → rejeté L'amendement n° 92 de M. Clouet à l'article 8
5. → rejeté L'amendement n° 91 de Mme Erodi et l'amendement identique suivant à l'article 8
6. → adopté L'amendement n° 128 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7 bis
7. → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Erodi à l'article 7 bis
8. → adopté L'article 7

Voir les 11 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 86 de M. Pilato à l'article 7
2. → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 5
3. → rejeté L'amendement n° 84 de M. Pilato à l'article 5
4. → adopté L'article 4 bis
5. 3 amendements à l'article 4 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 154 de M. Pilato à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 124 de M. Monnet à l'article 4
6. → adopté L'article 2
7. 3 amendements à l'article premier : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 2 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 76 de M. Clouet à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 150 de M. Clouet à l'article premier

Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 3
3. → adopté L'article premier

Protéger l'eau potable

1. → rejeté L'amendement n° 92 de M. Raux à l'article premier
2. → rejeté L'amendement n° 86 de M. Raux à l'article premier

Améliorer la protection des personnes ciblées par les réseaux de criminalité organisée

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Rejeter le projet d'accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l’Union européenne et les Etats-Unis

1. → adopté Vote sur l'article unique
2. → adopté L'amendement n° 14 de M. Maurel à l'article unique