Les votes de Frédéric Maillot

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. Diverses
   5 amendements à l'article 4 : 4 contre, 1 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 182 de Mme Youssouffa à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 34 de Mme Hadizadeh à l'article 4
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1310 du Gouvernement à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de M. Ménagé à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 361 de Mme Cathala à l'article 4
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. Diverses
   11 amendements à l'article 2 : 10 pour, 1 contre · 3 adoptés, 8 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 338 de Mme Leboucher à l'article 2
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1178 de Mme Yadan à l'article 2
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 342 (rect.) de Mme Leboucher à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 343 de Mme Leboucher à l'article 2
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 339 de Mme Leboucher à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 226 de M. Ménagé à l'article 2
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1168 de Mme Coggia à l'article 2
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 345 de Mme Cathala à l'article 2
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 289 de Mme Legrain à l'article 2
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 354 de Mme Legrain à l'article 2
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 346 (rect.) de Mme Cathala à l'article 2

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ○ Abstention → adopté L'article 5
2. Diverses
   3 amendements à l'article 5 : 2 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 971 de Mme Garin à l'article 5
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1175 de Mme Riotton à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 373 de Mme Cathala à l'article 5

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Pour une montagne vivante et souveraine

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. ○ Abstention → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, nouvelle lecture

Fin de vie

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 488 de Mme Gruet à l'article 12
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 483 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 11
3. ✓ Pour → adopté L'article 10
4. ✕ Contre
   12 amendements à l'article 10 : 12 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1203 de M. Bentz à l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1376 de M. de Lépinau à l'article 10
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1199 de M. Bentz à l'article 10
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1198 de M. Bentz à l'article 10
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1201 de M. Bentz à l'article 10
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1200 de M. Bentz à l'article 10
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1562 de M. Potier à l'article 10
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1048 de M. Bentz à l'article 10
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1197 (rect.) de M. Bentz à l'article 10
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 935 de M. Juvin à l'article 10
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1196 de M. Bentz à l'article 10
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 934 de M. Juvin à l'article 10