Les votes de Christophe Naegelen

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 619 de M. Echaniz après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 3601 de M. Midy et l'amendement identique suivant après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté L'amendement n° 1033 de M. Becht et les amendements identiques suivants après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → rejeté L'amendement n° 2535 de M. Mazaury après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

protéger l’effectivité du droit fondamental d’éligibilité

1. → adopté L'amendement de suppression n° 2 de M. Saulignac et les amendements identiques suivants à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. 8 sous-amendements à l'amendement n° 503 : 8 abstentions · 1 adopté, 7 rejetés · dont 8 autrement que son groupe

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 806 de M. Amblard à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → adopté Le sous-amendement n° 800 de M. Alfandari à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 780 de M. Nury à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 808 de M. Amblard à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté Le sous-amendement n° 771 de Mme Givernet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. → rejeté Le sous-amendement n° 809 de M. Amblard à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. → rejeté Le sous-amendement n° 805 de Amblard à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. → rejeté Le sous-amendement n° 772 de M. Nury à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → adopté L'amendement n° 195 de M. Tavel à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté Le sous-amendement n° 2827 de Mme Lejeune à l'amendement n° 2191 de M. Lam après l'article 14
2. → adopté L'amendement n° 1549 de Mme Nosbé à l'article 14

Garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises

1. → adopté L'amendement n° 15 de Mme Simonnet après l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement n° 1945 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. → rejeté Le sous-amendement n° 2707 de M. Juvin et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 1722 (rect.) de M. Valletoux à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 142 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. → adopté L'amendement n° 92 de M. Dufau après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → adopté L'amendement n° 74 de M. Castor après l'article premier
3. → adopté L'amendement n° 80 de M. Castor après l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 218 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 132 de M. de Lépinau et les amendements identiques suivants à l'article 4

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement n° 291 de M. Boucard et l'amendement identique suivant après l'article 3 bis
2. → adopté L'amendement de suppression n° 364 de M. Molac et les amendements identiques suivants à l'article 1er ter
3. 9 amendements après l'article premier : 9 abstentions · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2296 de M. Alloncle après l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 947 de M. Renault après l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 1877 de M. Ciotti après l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 909 de M. Renault après l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 402 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 903 de M. Renault après l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 314 de M. Meurin et l'amendement identique suivant après l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 162 de M. Meurin après l'article premier
   9. → rejeté L'amendement n° 914 de M. Renault après l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté L'amendement n° 56 de Mme Blin après l'article premier
2. → rejeté L'amendement n° 932 de M. Renault après l'article premier
3. 3 amendements à l'article premier : 3 abstentions · 1 adopté, 2 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 599 de Mme Blin à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 2156 (rect.) de M. Leseul à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → adopté L'amendement n° 153 de Mme Dupont et les amendements identiques suivants à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

1. → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Hignet à l'article premier

Renforcement du soutien à l'Ukraine

1. → rejeté L'amendement n° 34 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → adopté Le sous-amendement n° 69 de Mme Le Grip à l'amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus

1. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Meurin à l'article premier

Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

1. → rejeté L'amendement n° 55 de M. Jenft à l'article 13
2. → adopté L'amendement n° 30 de M. Gouffier Valente et l'amendement identique suivant à l'article 11
3. → adopté L'amendement n° 237 (rect.) du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 9