Les votes de Christophe Naegelen

Moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant

1. → rejeté L'amendement n° 77 de M. Weber à l'article 2

Fin de vie

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, nouvelle lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. → adopté L'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. 3 amendements à l'article premier : 3 abstentions · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1073 de M. Bentz à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 622 de M. Sitzenstuhl à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 31 de M. Bentz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

1. → adopté L'amendement n° 15 de M. Vannier à l'article 8

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté L'amendement n° 379 de M. Amblard à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur

1. → adopté L'amendement n° 44 de M. Arnaud Bonnet à l'article premier

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → adoptée La demande de suspension de séance présentée par M. Pribetich (article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale)

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté L'article 15 bis

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté Le sous-amendement n° 1102 de M. Ray à l'amendement n° 942 de M. Hetzel à l'article 13 bis

Fin de vie

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 154 de M. Pilato à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté L'amendement n° 124 de M. Monnet à l'article 4

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 20 (rect.) du Gouvernement de rétablissement de l'article 24 (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (seconde délibération) (nouvelle lecture).

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 187 de M. Guedj à l'article 7 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → adopté L'amendement n° 1104 du Gouvernement de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 24
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 786 de M. Mauvieux à l'article 24

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 1176 de M. Dufau après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → rejeté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. 4 amendements à l'article 7 et Etat D : 4 abstentions · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 10 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 7 et Etat D A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 11 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 7 et Etat D A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 12 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 7 et Etat D A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 115 de M. Metzdorf à l'article 7 et Etat D
4. → rejeté L'article 6 et Etat C A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. → rejeté L'article 5 et Etat B A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. → adopté L'amendement n° 92 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 5 et Etat B A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
7. → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3
8. → rejeté L'amendement n° 16 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement de suppression n° 1223 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 19 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 1456 de M. Houssin après l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 9

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté Le sous-amendement n° 2715 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 482 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → adopté L'amendement n° 2059 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1749 de M. Bentz à l'article 20
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 428 de M. Nury à l'article 20
3. → rejeté L'amendement n° 2095 de M. Juvin après l'article 19
4. → adopté L'amendement n° 23 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 19 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. → rejeté L'amendement n° 1226 de M. Croizier et les amendements identiques suivants après l'article 18

Projet de loi de finances pour 2026

1. 5 amendements après l'article 3 : 5 abstentions · 2 adoptés, 3 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 39 de Mme Roy après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 645 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 150 de M. Pauget Beaune après l'article 3
   4. → adopté L'amendement n° 807 de M. Tanguy après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 1832 de M. Buisson après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »