Les votes de Belkhir Belhaddad

Abroger les zones à faibles émissions-mobilités

1. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique
2. ✓ Pour → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique
3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
5. ✓ Pour → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique
6. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique

Inviter le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l’entrée au Panthéon d’Olympe de Gouges, de l’abbé Charles-Michel de l’Épée et de Zéna M’Déré

1. ✕ Contre → rejetée par délégation Vote sur la proposition de résolution

Refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne

1. ✕ Contre → rejetée par délégation Vote sur la proposition de résolution

Mobiliser la commande publique au service de l’emploi, de la production et de l’innovation en France

1. ✕ Contre → rejetée par délégation Vote sur la proposition de résolution

Garantir un accès continu à l’eau potable dans les territoires ultramarins

1. ✕ Contre → rejetée par délégation Vote sur la proposition de résolution

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 41 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 629 de Mme Cathala après l'article 41
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 542 de Mme Leboucher après l'article 41
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 558 de Mme Cathala après l'article 41
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 41
3. Diverses
   6 amendements à l'article 41 : 5 contre, 1 pour · 3 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1198 du Gouvernement à l'article 41
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 614 de Mme Cathala à l'article 41
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 617 de Mme Leboucher à l'article 41
   4. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 652 de Mme Leboucher à l'article 41
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 263 de M. Huyghe et les amendements identiques suivants à l'article 41
   6. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 562 de Mme Erodi à l'article 41
4. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 832 de Mme Lalanne et l'amendement identique suivant après l'article 40
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 40
6. Diverses
   4 amendements à l'article 40 : 3 contre, 1 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 459 de Mme Autain à l'article 40
   2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 469 de Mme Brulebois à l'article 40
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 521 de Mme Leboucher à l'article 40
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 958 de Mme Cathala à l'article 40
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 381 de Mme Cathala après l'article 32 bis
8. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1159 de Mme Ibled à l'article 32 bis

Voir les 12 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 32
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 31
3. Diverses
   3 amendements à l'article 31 : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 376 de Mme Leboucher à l'article 31 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 448 de Mme Capdevielle à l'article 31
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 370 de Mme Legrain à l'article 31
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 29
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1155 de Mme Spillebout à l'article 29
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1160 de Mme Melchior après l'article 28 bis
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 992 (rect.) de Mme Perrine Goulet à l'article 28 bis
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 27
9. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 689 (rect.) de Mme Bonnivard à l'article 27
10. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1274 (rect.) du Gouvernement à l'article 25

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
2. Diverses
   4 sous-amendements à l'amendement n° 1146 (rect.) : 3 contre, 1 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté par délégation Le sous-amendement n° 1323 de Mme Bannier à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
   2. ✓ Pour → adopté par délégation Le sous-amendement n° 1324 de Mme Cathala à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 1325 de Mme Legrain à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
   4. ✕ Contre → adopté par délégation Le sous-amendement n° 1316 de Mme Yadan à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1089 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant à l'article 30
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1076 de Mme Cathala à l'article 30
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 20
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 19
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 715 de Mme Blanc à l'article 19