Les votes d'Arnaud Simion

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adopté L'article 15 ter
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 414 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 15 ter
3. ✓ Pour → adopté L'article 15
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1148 de Mme Spillebout après l'article 14
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 411 de Mme Legrain de rétablissement de l'article 14

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1038 de Mme de Pélichy après l'article 4 bis
2. ✓ Pour → adopté L'article 4 bis
3. Diverses
   3 amendements après l'article 4 : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 366 de Mme Leboucher après l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 364 de Mme Leboucher après l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1024 de Mme Loir après l'article 4
4. ✓ Pour → adopté L'article 4
5. Diverses
   10 amendements à l'article 4 : 7 contre, 3 pour · 3 adoptés, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1056 du Gouvernement à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 227 de M. Ménagé à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 182 de Mme Youssouffa à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 174 de Mme Youssouffa à l'article 4
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 34 de Mme Hadizadeh à l'article 4
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1310 du Gouvernement à l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de M. Ménagé à l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 361 de Mme Cathala à l'article 4
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de M. Ménagé à l'article 4
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 140 de Mme Mercier à l'article 4
6. Diverses
   5 amendements à l'article 2 : 3 contre, 2 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 226 de M. Ménagé à l'article 2
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1168 de Mme Coggia à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 289 de Mme Legrain à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 354 de Mme Legrain à l'article 2
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 346 (rect.) de Mme Cathala à l'article 2
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 778 de Mme Simonnet à l'article premier

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 5 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 971 de Mme Garin à l'article 5
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1035 de Mme Garin à l'article 5
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 371 de Mme Cathala à l'article 5
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 1277 de Mme Garin à l'amendement n° 371 de Mme Cathala à l'article 5
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 373 de Mme Cathala à l'article 5

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. ○ Abstention → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Pour une montagne vivante et souveraine

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 884 du Gouvernement et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 2
2. Diverses
   8 sous-amendements à l'amendement n° 884 : 7 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 1076 de M. Kerbrat à l'amendement n° 884 du Gouvernement et aux amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 1018 de M. Mazaury à l'amendement n° 884 du Gouvernement et aux amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 1058 de M. Vicot à l'amendement n° 884 du Gouvernement et aux amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 977 de M. Bernalicis et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 884 du Gouvernement et aux amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 2
   5. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 1028 de M. Vicot et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 884 du Gouvernement et aux amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 2
   6. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 1073 de M. Kerbrat à l'amendement n° 884 du Gouvernement et aux amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 2
   7. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 1000 de M. Raux à l'amendement n° 884 du Gouvernement et aux amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 2
   8. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 976 de M. Kerbrat à l'amendement n° 884 du Gouvernement et aux amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 2