Les votes d'Arnaud Simion

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 542 de Mme Leboucher après l'article 41
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 558 de Mme Cathala après l'article 41
3. ✓ Pour → adopté L'article 41
4. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 41 : 4 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 617 de Mme Leboucher à l'article 41
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 652 de Mme Leboucher à l'article 41
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 263 de M. Huyghe et les amendements identiques suivants à l'article 41
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 562 de Mme Erodi à l'article 41
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 832 de Mme Lalanne et l'amendement identique suivant après l'article 40
6. ✓ Pour → adopté L'article 40
7. Diverses
   4 amendements à l'article 40 : 3 contre, 1 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 459 de Mme Autain à l'article 40
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 469 de Mme Brulebois à l'article 40
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 521 de Mme Leboucher à l'article 40
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 958 de Mme Cathala à l'article 40
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 992 (rect.) de Mme Perrine Goulet à l'article 28 bis

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1274 (rect.) du Gouvernement à l'article 25
2. ✓ Pour → adopté L'article 24
3. ✓ Pour → adopté L'article 23
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 433 de Mme Legrain à l'article 23

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
2. Diverses
   4 sous-amendements à l'amendement n° 1146 (rect.) : 3 contre, 1 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 1323 de Mme Bannier à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
   2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 1324 de Mme Cathala à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
   3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 1325 de Mme Legrain à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
   4. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 1316 de Mme Yadan à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1089 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant à l'article 30
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1076 de Mme Cathala à l'article 30
5. ✓ Pour → adopté L'article 20
6. ✓ Pour → adopté L'article 19
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 715 de Mme Blanc à l'article 19
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1245 de M. Arnaud Bonnet à l'article 19

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 734 de Mme de Pélichy après l'article 18
2. ✓ Pour → adopté L'article 18
3. ✓ Pour → adopté L'article 10
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1273 du Gouvernement à l'article 10
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1169 de Mme Coggia après l'article 3 bis

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adopté L'article 3
2. Diverses
   7 amendements à l'article 3 : 4 contre, 2 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 5 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 367 de Mme Leboucher à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1078 de M. Peytavie à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1096 de Mme Miller et l'amendement identique suivant à l'article 3 Mise au point : voulait voter « contre »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1019 de M. Dessigny à l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 336 de Mme Cathala à l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1018 de Mme Roullaud à l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1215 du Gouvernement à l'article 3
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 243 de M. Ménagé après l'article 16
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 412 de Mme Godard après l'article 16
5. ✓ Pour → adopté L'article 16
6. Diverses
   3 amendements à l'article 16 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 16 de Mme Capdevielle à l'article 16
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 377 de Mme Autain et les amendements identiques suivants à l'article 16
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 418 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 16
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1067 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 15 ter
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1066 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 15 ter