Les votes d'Olivier Jacquin

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejetée Motion · question préalable · projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une …
2. ✓ Pour → rejetée Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une …

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Ensemble · proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes …
2. ✕ Contre → adopté Ensemble · projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire, dans la rédaction du texte …

Formation qualifiante pour l'exercice d'un culte

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 9 rectifié, présenté par M. André Reichardt et plusieurs de ses collègues, tendant à rétablir l'article 4
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1, présenté par Mme Nathalie Goulet, tendant à insérer un article additionnel après l'article 1er

Equilibre territorial et vitalité de la démocratie locale

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte

Equilibre territorial et vitalité de la démocratie locale

1. ✕ Contre → rejetée La motion n° 59 rectifiée bis, présentée par M. Arnaud de Belenet et les membres du groupe La République En Marche, tendant à opposer la question préalable à la proposition …

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté Ensemble · projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 100 · à l'article 2 quinquies · projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
2. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 57 · projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
3. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 53 · projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 87 · après l'article 1er · projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
2. ✕ Contre → adopté Article 1er · projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
3. ✓ Pour → rejeté Amendements n° 49, 243 · projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
4. ✕ Contre → adopté Article 1er B · projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
5. ✕ Contre → adopté Article 1er A · projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
6. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 78 · à l'article 1er A · projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
7. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 77 · à l'article 1er A · projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
8. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 35 · à l'article 1er A · projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 48 · projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
2. ✕ Contre → rejetée Motion · question préalable · projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
3. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 …

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Sur les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'élection des représentants au …

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté Ensemble · proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite …
2. ✓ Pour → rejeté Ensemble · proposition de loi renforçant l'efficacité des poursuites contre les auteurs …
3. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 1 · après l'article 1er · proposition de loi renforçant l'efficacité des poursuites contre les auteurs …
4. ✓ Pour → rejeté Article 1er · proposition de loi renforçant l'efficacité des poursuites contre les auteurs …
5. ✓ Pour → adopté Ensemble · proposition de loi visant à instaurer un régime transitoire d'indemnisation …

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi relatif à la protection des données personnelles

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté Ensemble · proposition de loi portant transposition de la directive 2016/943 du Parlement …
2. ✓ Pour → rejeté Amendements n° 38, 55, 65 et 1 autre · proposition de loi portant transposition de la directive 2016/943 du Parlement …
3. ✓ Pour → rejeté Amendements n° 39, 52, 56 · à l'article 1er · proposition de loi portant transposition de la directive 2016/943 du Parlement …
4. ✓ Pour → rejetée Motion · renvoi en commission · proposition de loi portant transposition de la directive 2016/943 du Parlement …
5. ✓ Pour → rejetée Motion · question préalable · proposition de loi portant transposition de la directive 2016/943 du Parlement …

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Ensemble · proposition de loi relative à la mise en œuvre du transfert des compétences …
2. ○ Abstention → adopté Article 1er · proposition de loi relative à la mise en oeuvre du transfert des compétences …
3. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 13, 4, 5 · à l'article 1er · proposition de loi relative à la mise en œuvre du transfert des compétences …

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi relatif à l'élection des représentants au Parlement européen
2. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 74 · à l'article 4 · projet de loi relatif à l'élection des représentants au Parlement européen

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Article 1er · projet de loi relatif à l'élection des représentants au Parlement européen
2. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 43 · à l'article 1er · projet de loi relatif à l'élection des représentants au Parlement européen
3. ✕ Contre → rejeté Amendements n° 22, 34, 77 · à l'article 1er · projet de loi relatif à l'élection des représentants au Parlement européen
4. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 23 · à l'article 1er · projet de loi relatif à l'élection des représentants au Parlement européen
5. ✕ Contre → rejeté Amendements n° 11, 57 · à l'article 1er · projet de loi relatif à l'élection des représentants au Parlement européen

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté Ensemble · proposition de loi relative à l'élection des conseillers métropolitains

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté Ensemble · proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport …