Les votes d'Henri Cabanel

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 1558 · de l'article 49 · projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances …
2. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 260 · de l'article 49 · projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances …
3. ✕ Contre → adopté Amendement n° 985 · à l'article 11 · projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances …
4. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 1552 · à l'article 11 · projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances …
5. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 1646 · de l'article 49 · projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances …
6. ✓ Pour → rejeté Sous-amendement n° 1700 · à l'article 10 A · projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances …
7. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 1465 · de l'article 49 · projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances …

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 1410 · à l'article 8 · projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances …
2. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 680 · à l'article 5 · projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances …
3. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 1353 · après l'article 4 bis · projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances …
4. ✕ Contre → adopté Amendement n° 287 · après l'article 3 bis · projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances …

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté Article 2 · projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances …
2. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 4 · de l'article 49 · projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances …
3. ✕ Contre → adopté Article 1er quinquies · projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances …
4. ✓ Pour → rejeté Amendements n° 3, 391, 423 · de l'article 49 · projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances …
5. ○ Abstention → adopté Article 1er · projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances …
6. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 1001 · à l'article 1er · projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances …

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejetée Motion · question préalable · projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances …
2. ✕ Contre → rejetée Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances …

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté Article 1er · proposition de loi autorisant l'usage contrôlé du cannabis

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté Amendement n° 1 · à l'article 1er · proposition de loi tendant à allonger les congés exceptionnels accordés aux …

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté Ensemble · proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel dont …
2. ✓ Pour → rejeté Amendements n° 3, 12 · proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
3. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 31 · proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
4. ✕ Contre → adopté Amendement n° 1 · proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 176 · à l'article 46 · projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement
2. ✓ Pour → adopté Amendement n° 287 · à l'article 32 bis · projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté Article premier · proposition de loi visant à supprimer les franchises médicales et …

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté Amendement n° 11 · proposition de loi relative à la protection de l'enfant

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté Ensemble · projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté Amendement n° 146 · après l'article 60 · projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
2. ○ Abstention → adopté À l'article 55 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif …
3. ✓ Pour → rejeté Amendements n° 772, 905 · à l'article 55 · projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
4. ✓ Pour → rejeté Article unique · projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement …

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Article 29 · projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
2. ✓ Pour → adopté Article 28 · projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Amendement n° 719 · après l'article 3 B · projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
2. ✕ Contre → rejeté Sous-amendement n° 963 · à l'article additionnel · projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté Article 1er · projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
2. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 893 · à l'article 1er · projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
3. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 894 · à l'article 1er · projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Ensemble · proposition de loi portant diverses dispositions tendant à la modernisation du …
2. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 19 · proposition de loi portant diverses dispositions tendant à la modernisation du …

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté Ensemble · proposition de résolution relative à la préservation des insectes …
2. ✕ Contre → rejeté Article unique · proposition de loi relative à l'instauration d'une journée des morts pour la …

Représentation équilibrée des territoires

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté Ensemble · proposition de loi organique portant diverses dispositions relatives à la …
2. ✕ Contre → rejeté Ensemble · proposition de loi constitutionnelle visant à rétablir à sept ans la durée du …

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 33 · proposition de loi relative à la protection de l'enfant