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Suivre en RSS : Groupe du RDSE (RDSE)Les votes du groupe du RDSE
En clair
Sur les 4 820 scrutins publics, la majorité de ses votants a voté pour 2 211 d'entre eux, contre 1 843 et s'est abstenue sur 634 ; ses votes se sont partagés à égalité sur 89 ; aucun de ses membres n'a voté sur 43.
Les plus récents d'abord
Sa position, celle de la majorité de ses membres qui ont voté ; pour une motion de censure, ses voix pour.
- Contre · 16 membres Motion · question préalable · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
- Abstention · 16 membres Ensemble · projet de loi de finances rectificative pour 2016
- Pour · 17 membres Amendement n° 123 · à l'article 24 · projet de loi de finances rectificative pour 2016
- Pour · 16 membres Amendement n° 585 · de l'article 12 · projet de loi de finances rectificative pour 2016
- Pour · 17 membres Ensemble de la première partie · projet de loi de finances rectificative pour 2016
- Pour · 15 membres Ensemble · projet de loi prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 …
- Pour · 17 membres Ensemble · proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans …
- Partagé Ensemble · proposition de résolution visant à généraliser les contrats de ressources
- Pour · 17 membres Article unique · proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption …
- Contre · 17 membres Amendement n° 2 · à l'article unique · proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption …
- Pour · 17 membres Ensemble · proposition de résolution en faveur de la réduction des normes applicables à …
- Pour · 9 membres Ensemble · proposition de résolution invitant le Gouvernement à utiliser toutes les voies …
- Contre · 16 membres Motion · question préalable · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017
- Contre · 17 membres Motion · question préalable · projet de loi de finances pour 2017
- Abstention · 9 membres Ensemble · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017
- N'a pas voté Amendement n° 371 · après l'article 46 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017
- Abstention · 8 membres Amendements n° 1, 177 · après l'article 43 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017
- Contre · 16 membres Amendement n° 221 · après l'article 42 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017
- Abstention · 16 membres Ensemble de la troisième partie · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017
- Contre · 16 membres Amendement n° 417 · après l'article 17 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017
- Contre · 17 membres Amendements n° 3, 18 · projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain
- Contre · 17 membres Amendements n° 17, 109, 93 · projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain
- Contre · 17 membres Amendement n° 85 · projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain
- Contre · 17 membres Amendement n° 86 · projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain
- Contre · 17 membres Amendement n° 114 · à l'article 36 · projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain
- Pour · 15 membres Amendement n° 122 · projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain
- Contre · 16 membres Amendement n° 2 · à l'article 21 · projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain
- Contre · 16 membres Amendement n° 140 · à l'article 21 · projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain
- Contre · 17 membres Amendements n° 32, 89, 19 · projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain
- Contre · 16 membres Article 2 · projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain
- Pour · 16 membres Amendements n° 54, 102 · à l'article 2 · projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain
- Contre · 16 membres Article 1er · projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain
- Contre · 16 membres Amendement n° 101 · à l'article 1er · projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain
- Pour · 16 membres Sur le II de l'amendement 101, présenté par le gouvernement, à l'article 1er du projet de loi relatif au statut de …
- Contre · 16 membres Sur le I de l'amendement n° 101, présenté par le Gouvernement, à l'article 1er du projet de loi relatif au statut de …
- Contre · 16 membres Sous-amendement n° 143 · à l'article 1er · projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain
- Pour · 16 membres Amendements n° 40, 53, 100 · projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain
- Pour · 17 membres Ensemble · projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport …
- Pour · 16 membres Ensemble · proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits …
- Pour · 17 membres Amendement n° 119 · à l'article 6G · projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à …
- Contre · 16 membres Amendements n° 8, 2 · à l'article 1er · proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la …
- Pour · 17 membres Ensemble · proposition de loi portant accélération des procédures et stabilisation du …
- Contre · 17 membres Article unique · proposition de loi visant à garantir la mixité sociale aux abords des gares du …
- Pour · 15 membres Ensemble · projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-462 du 14 avril 2016 portant …
- Abstention · 10 membres Ensemble · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
- Contre · 17 membres Amendement n° 561 · après l'article 59 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
- Contre · 17 membres Amendement n° 86 · après l'article 59 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
- Contre · 17 membres Amendement n° 340 · après l'article 59 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
- Contre · 14 membres Amendement n° 466 · à l'article 55 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
- Pour · 17 membres Amendement n° 82 · à l'article 44 B · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
Source : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)