Les votes de Thomas Portes

Fin de vie

1. Diverses
   7 amendements à l'article 4 : 6 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 886 de M. Juvin à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 962 de M. Sitzenstuhl à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 884 de M. Juvin à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 402 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 834 de M. Trébuchet à l'article 4
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1056 de M. Clouet à l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 34 de M. Hetzel et les amendements identiques de suppression de l'article 4
2. ✕ Contre
   13 amendements à l'article 3 : 13 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 181 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1345 de M. Valentin à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1349 de M. Valentin à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 393 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1927 de M. Verny à l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 715 de M. Bentz à l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 224 de Mme Lorho à l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1085 de M. Bentz à l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1070 de Mme Joncour à l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 144 de M. Bentz à l'article 3
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 395 de Mme Gruet à l'article 3
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1247 de M. Valentin à l'article 3
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 30 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

1. ○ Abstention → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 (rect.) du Gouvernement à la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile

Fin de vie

1. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 2 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 222 de Mme Lorho à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1370 de M. de Lépinau à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 27 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Fin de vie

1. ✕ Contre
   8 amendements à l'article 2 : 8 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1891 de M. Verny à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 386 de Mme Gruet à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 626 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1437 de M. Golliot à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 350 de Mme Mansouri à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 102 de M. Bentz et l'amendement identique suivant à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1078 de M. Bentz à l'article 2
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 31 de M. Bentz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier
3. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet péalable, déposée par M. Patrick Hetzel

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. Diverses
   6 amendements à l'article unique : 5 contre, 1 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de M. Colombani à l'article unique
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 97 de M. Ceccoli à l'article unique
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 33 de M. Rambaud à l'article unique
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 32 de M. Rambaud à l'article unique
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 105 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article unique
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 68 de M. Cormier-Bouligeon à l'article unique

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 30 de Mme Le Pen à l'article unique
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Maurel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article unique

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement à la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d'attentat
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2 du Gouvernement à la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d'attentat
4. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot