Les votes de Stéphane Hablot

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 8 bis : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 69 de M. Kerbrat à l'article 8 bis
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 66 de M. Léaument à l'article 8 bis
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 176 de Mme Balage El Mariky à l'article 8 bis
2. ✓ Pour
   4 sous-amendements à l'amendement n° 176 : 4 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 202 de M. Léaument à l'amendement n° 176 de Mme Balage El Mariky à l'article 8 bis
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 280 de M. Kerbrat à l'amendement n° 176 de Mme Balage El Mariky à l'article 8 bis
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 279 de M. Kerbrat à l'amendement n° 176 de Mme Balage El Mariky à l'article 8 bis
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 278 de M. Kerbrat à l'amendement n° 176 de Mme Balage El Mariky à l'article 8 bis
3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 175 de Mme Balage El Mariky à l'article 8 bis

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Garantir la gratuité des parkings des hôpitaux publics pour les patients, les visiteurs et les personnels sur leur temps de travail

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 20 (rect.) de M. Hablot à l'article 3
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 (rect.) de M. Cadalen à l'article 2
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 19 de M. Hablot après l'article premier
5. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 25 de M. Frappé à l'amendement n° 19 de M. Hablot après l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. ✓ Pour → adopté L'article premier
7. ✕ Contre
   4 amendements à l'article premier : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Frappé à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Cadalen à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de Mme Nosbé à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 17 du Gouvernement à l'article premier

Mettre fin au devoir conjugal

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Capdevielle et l'amendement identique suivant après l'article premier
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Leboucher à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 68 du Gouvernement après l'article premier
4. ✓ Pour → adopté L'article premier
5. ✓ Pour
   7 amendements à l'article premier : 7 pour · 6 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 37 de Mme Pantel à l'article premier
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 65 du Gouvernement à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 23 de M. Legavre à l'article premier
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 21 de Mme Pantel à l'article premier
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 14 de Mme Pantel à l'article premier
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 12 de Mme Pantel à l'article premier
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 66 (rect.) du Gouvernement à l'article premier

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 101 de M. Delaporte à l'article 6
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 9 de M. Saint-Martin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 112 de Mme Genetet de suppression de l'article 4 bis
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 64 de M. Gustave après l'article 3 bis
5. Diverses
   4 amendements après l'article 3 : 2 pour, 2 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 66 de M. Gustave après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 65 de M. Gustave après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 93 de Mme Belluco après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 98 de Mme Belluco après l'article 3
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 14 de M. Arenas et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 3
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 80 de Mme Belluco de rétablissement de l'article 2
8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 86 de M. Terlier après l'article premier

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 46 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier