Les votes de Stéphane Hablot

Projet de loi de finances pour 2027

1. 10 amendements à l'article 55 : 10 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 964 de M. Le Coq à l'article 55
   2. → rejeté L'amendement n° 962 de M. Bilongo à l'article 55
   3. → rejeté L'amendement n° 960 de M. Bilongo à l'article 55
   4. → rejeté L'amendement n° 3694 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 55
   5. → rejeté L'amendement n° 2638 de M. Pierre Cazeneuve à l'article 55
   6. → rejeté L'amendement n° 959 de M. Bompard à l'article 55
   7. → rejeté L'amendement n° 3955 de M. Sansu à l'article 55
   8. → rejeté L'amendement n° 957 de M. Le Coq à l'article 55
   9. → rejeté L'amendement n° 954 de M. Le Gall à l'article 55
   10. → rejeté L'amendement n° 746 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 55

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Ménagé de rétablissement de l'article 46

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → rejeté L'amendement n° 715 de Mme Blanc à l'article 19

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. → adopté L'amendement n° 1 de M. Jean-René Cazeneuve au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
3. → rejeté L'amendement n° 7 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. → adopté Le sous-amendement n° 1192 de Mme Ibled à l'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. → adopté L'amendement n° 905 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 18
2. → adopté L'amendement n° 903 du Gouvernement de rétablissement de l'article 16
3. → adopté L'amendement n° 907 du Gouvernement de rétablissement de l'article 19
4. → rejeté Le sous-amendement n° 986 de M. Bernalicis à l'amendement n° 907 du Gouvernement de rétablissement de l'article 19
5. → adopté L'amendement n° 901 (rect.) du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 15
6. → adopté L'amendement n° 898 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 14
7. → adopté L'article 9
8. 4 amendements à l'article 9 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 795 de M. Rimane à l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 797 (rect.) de M. Rimane à l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 666 de M. Guitton à l'article 9
   4. → rejeté L'amendement n° 669 de M. Guitton à l'article 9

Reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. → rejeté L'amendement n° 327 de M. Odoul à l'article 9
2. 3 amendements à l'article 8 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 325 de M. Odoul à l'article 8
   2. → rejeté L'amendement n° 324 de M. Odoul à l'article 8
   3. → adopté L'amendement n° 56 de M. Viry à l'article 8
3. → adopté L'amendement n° 43 de M. Viry à l'article 6

Fin de vie

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 117 de M. Bazin au titre
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1154 de Mme Pollet l'article 19
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 535 de Mme Gruet à l'article 18
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1278 de M. Meurin de rétablissement de l'article 17
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1112 de M. Bernhardt et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 17
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1111 de M. Bernhardt de rétablissement de l'article 17
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 1277 de M. Meurin de rétablissement de l'article 17
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 789 de Mme Blin et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 16

Voir les 8 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 948 de M. Juvin à l'article 15
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1585 de M. Potier à l'article 15
3. 6 amendements à l'article 14 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 508 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 14
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 134 de Mme Dogor-Such à l'article 14
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1223 de Mme Joncour à l'article 14
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1150 de Mme Pollet à l'article 14
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1292 de Mme Loir à l'article 14
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 713 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identique suivants à l'article 14