Les votes de Sophie Pantel

Projet de loi de finances pour 2027

1. 9 amendements à l'article 42 : 9 pour · 2 adoptés, 7 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 432 de M. Balanant et les amendements identiques suivants à l'article 42
   2. → rejeté L'amendement n° 474 de M. Balanant et les amendements identiques suivants à l'article 42
   3. → rejeté L'amendement n° 475 de M. Balanant et les amendements identiques suivants à l'article 42
   4. → rejeté L'amendement n° 1267 de M. Proença et l'amendement identique suivant à l'article 42
   5. → adopté L'amendement n° 1434 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 42
   6. → rejeté L'amendement n° 3558 de M. Oberti à l'article 42
   7. → adopté L'amendement n° 659 de M. Jean-Philippe Tanguy et les amendements identiques suivants à l'article 42
   8. → rejeté L'amendement n° 922 de M. Maillot et l'amendement identique suivant à l'article 42
   9. → rejeté L'amendement n° 429 de M. Balanant et les amendements identiques suivants à l'article 42

Projet de loi de finances pour 2027

1. 4 amendements après l'article 32 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 3925 de M. Sansu après l'article 32
   2. → adopté L'amendement n° 2701 de M. de Courson après l'article 32
   3. → rejeté L'amendement n° 3923 de M. Sansu après l'article 32
   4. → rejeté L'amendement n° 3922 de M. Sansu après l'article 32
2. 9 amendements après l'article 26 : 9 pour · 2 adoptés, 7 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2094 de Mme Maximi après l'article 26
   2. → adopté L'amendement n° 1408 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants après l'article 26
   3. → rejeté L'amendement n° 2179 de Mme Mette et l'amendement identique suivant après l'article 26
   4. → rejeté L'amendement n° 1373 de Mme Regol après l'article 26
   5. → rejeté L'amendement n° 3429 de Mme Chikirou après l'article 26
   6. → rejeté L'amendement n° 3239 de M. de Courson après l'article 26
   7. → rejeté L'amendement n° 2330 de M. Fugit après l'article 26
   8. → adopté L'amendement n° 2927 de M. Jolivet après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   9. → rejeté L'amendement n° 2086 de M. Coquerel après l'article 26

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'article 40
2. → rejeté L'amendement n° 2263 de M. Mickaël Bouloux après l'article 39
3. → adopté L'amendement n° 22 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 39
4. → adopté L'amendement n° 21 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 37
5. → rejeté L'amendement n° 20 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 36
6. → adopté L'amendement n° 3371 de Mme Pantel après l'article 35
7. → adopté L'amendement n° 19 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 35
8. 3 amendements à l'article 5 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 1202 de M. Jean-René Cazeneuve et l'amendement identique suivant à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5
   2. → adopté L'amendement n° 11 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 2645 de M. Lahais à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 18 de M. Delautrette à l'article 34

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

1. → adoptée La proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adoptée La proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants
2. → adopté L'amendement n° 5 de Mme Thiébault-Martinez de rétablissement de l'article 46
3. → rejeté L'amendement n° 4 (rect.) de Mme Thiébault-Martinez à l'article 44
4. → adopté L'article 32 bis
5. → adopté L'amendement n° 3 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 32 bis
6. → adopté L'amendement n° 6 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 31
7. → adopté L'amendement n° 2 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 28
8. → adopté L'amendement n° 1 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 3

Proposition de loi visant à assouplir la procédure d'autorisation des établissements et services médico-sociaux à caractère expérimental

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 6 de M. Tavernier après l'article 2
3. → adopté L'amendement n° 7 de M. Tavernier à l'article 2
4. → adopté L'article premier
5. → adopté L'amendement n° 63 de Mme Godard à l'article premier