Les votes de Sandra Delannoy

Fin de vie

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1668 de M. Bazin à l'article 9

Fin de vie

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2657 du Gouvernement à l'article 6

Fin de vie

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1547 de M. Verny à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. 3 amendements à l'article 4 : 3 abstentions · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 141 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1010 de M. Verny à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2589 de M. Juvin à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1452 de M. Potier et l'amendement identique suivant à l'article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'amendement n° 69 de Mme Dombre Coste à l'article 16
2. → adopté L'amendement n° 444 de Mme Vidal à l'article 14
3. → adopté L'article 13
4. → adopté L'article 12
5. → rejeté L'amendement n° 617 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 12
6. 3 amendements à l'article 10 : 3 abstentions · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
   2. → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Dombre Coste à l'article 10
   3. → adopté L'amendement n° 148 de M. Hetzel à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Lutter contre la mortalité infantile

1. → adopté L'amendement n° 35 (rect.) de M. Maudet à l'article 2

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. → adopté L'amendement n° 92 de M. Dufau après l'article 4
2. → rejeté L'amendement n° 60 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 2

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 87 de M. Bazin à l'article 7 bis
2. → adopté L'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
3. → rejeté Le sous-amendement n° 779 de Mme Mansouri à l'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
4. → rejeté L'amendement n° 85 de M. Bazin à l'article 5
5. → rejeté L'amendement n° 611 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'amendement n° 661 de Mme Vidal à l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 27 de Mme Le Grip à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement n° 1536 de M. Fournier à l'article 4

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté L'amendement n° 1108 de Mme Ozenne après l'article 3 bis

Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 25 de M. Nury à l'article 3 bis
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 24 de M. Nury à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → rejeté L'amendement n° 21 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 1er ter
4. → rejeté L'amendement n° 10 de Mme Brulebois et l'amendement identique suivant à l'article premier

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcement du soutien à l'Ukraine

1. → adopté par délégation Vote sur l'article unique

Profession d'infirmier

1. → rejeté L'amendement n° 166 de M. Davi après l'article 2
2. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Vuibert à l'article 1er bis
3. → adopté L'article premier

Simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale

1. 3 amendements à l'article unique : 3 abstentions · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 41 de M. Gernigon à l'article unique
   2. → adopté L'amendement n° 36 de M. Gernigon à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 14 de M. Leseul à l'article unique

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. → adopté L'amendement n° 230 de Mme Voynet à l'article 17 bis
2. → adopté L'amendement n° 117 de M. Mathiasin à l'article 17
3. → rejeté L'amendement n° 72 de M. Gosselin à l'article 11

Projet de loi spéciale prévue par l’article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances

1. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Philippe Brun après l'article premier

Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps

1. → adopté L'amendement n° 4 de M. Saint-Pasteur après l'article 4
2. → adopté L'amendement n° 15 de Mme Amiot après l'article 2
3. → rejeté L'amendement n° 37 de M. Biteau à l'article 2
4. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Saint-Pasteur à l'article 2

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi de finances pour 2025

1. → rejeté L'amendement n° 2106 de M. Lefèvre et l'amendement identique suivant à l'article 24

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 502 de M. Castor après l'article 13