Les votes de Robert Le Bourgeois

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement de suppression n° 789 de M. Clouet à l'article 2
2. → adopté L'amendement de suppression n° 1639 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant à l'article premier
3. → adopté L'amendement de suppression n° 1633 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant à l'article liminaire

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 5
2. 9 amendements à l'article 5 : 9 pour · 6 adoptés, 3 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 22 de M. Ramos et les amendements identiques suivants à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 202 de M. Casterman à l'article 5
   3. → adopté L'amendement n° 1081 de M. Dessigny et les amendements identiques suivants à l'article 5
   4. → adopté L'amendement n° 464 de Mme Spillebout et les amendements identiques suivants à l'article 5
   5. → adopté L'amendement n° 1375 de M. Baubry et l'amendement identique suivant à l'article 5
   6. → adopté L'amendement n° 1058 de M. Dessigny à l'article 5
   7. → rejeté L'amendement n° 52 de M. Portier et les amendements identiques suivants à l'article 5
   8. → adopté L'amendement n° 1374 de M. Le Coq à l'article 5
   9. → rejeté L'amendement n° 104 de M. Tanguy à l'article 5
3. → rejeté L'amendement n° 1338 de M. Ciotti après l'article 3
4. → adopté Le sous-amendement n° 3929 de Mme Le Meur après l'article 3
5. → rejeté Le sous-amendement n° 3931 de Mme Le Meur après l'article 3
6. → adopté L'amendement n° 3616 de M. Kasbarian après l'article 3
7. → adopté Le sous-amendement n° 3830 de Mme Brulebois et le sous-amendement identique suivant après l'article 3
8. 13 amendements après l'article 3 : 13 pour · 7 adoptés, 6 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 830 de M. Allisio après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 948 de Mme Marais-Beuil après l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 3523 de M. de Courson après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 1797 de M. Lopez-Liguori après l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 945 de M. Tivoli après l'article 3
   6. → rejeté L'amendement n° 946 de M. Tivoli après l'article 3
   7. → adopté L'amendement n° 3626 de M. Wauquiez après l'article 3
   8. → adopté L'amendement n° 807 de M. Tanguy après l'article 3
   9. → adopté L'amendement n° 487 de Mme Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 3
   10. → adopté L'amendement n° 3134 de M. Midy après l'article 3
   11. → adopté L'amendement n° 377 de M. Le Fur après l'article 3
   12. → adopté L'amendement n° 2921 de M. Echaniz après l'article 3
   13. → rejeté L'amendement n° 376 de M. Le Fur après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements à l'article 3 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3051 de M. Juvin à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 3335 de M. Berger à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 397 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article 3

Gratuité des parkings d'hôpitaux publics

1. → rejeté L'article premier

Rendre systématique l’information du consommateur sur l’origine des denrées alimentaires par le moyen de l’étiquetage

1. → rejeté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → rejeté L'article 3
3. → rejeté L'article 2
4. → adopté L'amendement n° 3 de M. Fugit après l'article 1er bis
5. → rejeté Le sous-amendement n° 10 de Mme Laporte après l'article 1er bis
6. → adopté L'article 1er bis
7. → rejeté L'amendement n° 9 de Mme Laporte à l'article 1er bis
8. → rejeté L'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejetée La demande de seconde délibération, présentée par M. Salmon, des articles 1 et 2 de la proposition de loi visant à rendre systématique l'information du consommateur sur l'origine des denrées …

Dénoncer les accords franco-algériens du 27 décembre 1968

1. → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Projet de loi de finances pour 2026

1. 5 amendements après l'article 12 : 5 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 731 de M. Buisson et l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. → adopté L'amendement n° 105 de M. Mauvieux après l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 818 de M. Allisio après l'article 12
   4. → adopté L'amendement n° 1866 de M. Coquerel après l'article 12
   5. → rejeté L'amendement n° 821 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 12