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Ancien député · SER

Le parcours de René Dosière

Le mandat

Mandat
du au
Groupe
SER Socialiste, écologiste et républicain, membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017
Profession déclarée
Consultant international

Son parcours

Du 19 juin 2002 au 20 juin 2017 : 44 commissions et autres organes ; 11 fonctions.

Groupe politique

SOC, puis NI, puis S.R.C., puis SRC, puis SER

25 mai 2016 → 20 juin 2017 (1 an)

  • SOC : membre du 25 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
  • NI : député non-inscrit du 20 au 26 juin 2007 (7 jours)
  • S.R.C. : apparenté du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
  • SRC : membre du 26 juin 2012 au 24 mai 2016 (3 ans et 10 mois)
  • SER : membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017 (1 an)

Bureau de l'Assemblée

9 juin 2005 → 19 juin 2007 (2 ans)

  • Vice-président de l'Assemblée nationale · 9 juin 2005 → 19 juin 2007 (2 ans)
  • Bureau de l'Assemblée nationale : vice-président de l'Assemblée nationale du 9 juin 2005 au 19 juin 2007 (2 ans)

Commissions permanentes

Lois

28 juin 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)

  • Lois : membre du 26 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
  • Lois : membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
  • Lois : membre du 28 juin 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
3 remplacements ponctuels · le plus souvent Affaires culturelles et éducation (2)
  • Affaires culturelles et éducation · 2
    29 → 30 sept. 2010, 2 → 8 oct. 2010
  • Affaires économiques · 1
    13 → 16 avr. 2013
Délégations du Bureau2 au total · fonction : président

Délégation chargée des groupes d'études

15 juin 2005 → 19 juin 2007 (2 ans)

  • Délégation chargée des groupes d'études : membre du 15 juin 2005 au 19 juin 2007 (2 ans)

Délégation recevabilité

15 juin 2005 → 19 juin 2007 (2 ans)

  • Président · 15 juin 2005 → 19 juin 2007 (2 ans)
  • Délégation recevabilité : président du 15 juin 2005 au 19 juin 2007 (2 ans)

Délégations et Office

Délégation aux outre-mer

25 juil. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 10 mois)

  • Délégation aux outre-mer : membre du 25 juil. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 10 mois)
Commissions permanentes non législatives3 au total · fonctions : vice-Président, secrétaire

Immunités

21 oct. 2009 → 19 juin 2012 (2 ans et 7 mois)

  • Vice-Président · 5 oct. 2005 → 19 juin 2007 (1 an et 8 mois)
  • Immunités : membre titulaire du 13 oct. 2003 au 4 oct. 2005 (1 an et 11 mois)
  • Immunités : vice-Président du 5 oct. 2005 au 19 juin 2007 (1 an et 8 mois)
  • Immunités : membre suppléant du 21 oct. 2009 au 19 juin 2012 (2 ans et 7 mois)

Comptes

17 janv. 2009 → 19 juin 2012 (3 ans et 5 mois)

  • Secrétaire · 27 oct. 2009 → 19 juin 2012 (2 ans et 7 mois)
  • Comptes : membre du 17 janv. au 26 oct. 2009 (9 mois)
  • Comptes : secrétaire du 27 oct. 2009 au 19 juin 2012 (2 ans et 7 mois)

Comité d'évaluation et contrôle

14 janv. 2015 → 20 juin 2017 (2 ans et 5 mois)

  • Comité d'évaluation et contrôle : membre du 1er juil. 2009 au 19 juin 2012 (2 ans et 11 mois)
  • Comité d'évaluation et contrôle : membre du 14 janv. 2015 au 20 juin 2017 (2 ans et 5 mois)
Missions d'information3 au total · fonctions : rapporteur, vice-Président

Accidents circulation

1er juin → 21 oct. 2011 (4 mois)

  • Accidents circulation : membre du 1er juin au 21 oct. 2011 (4 mois)

Collectivité d'outre-mer de Saint-Martin

15 janv. → 16 juil. 2014 (6 mois)

  • Rapporteur · 15 janv. → 16 juil. 2014 (6 mois)
  • Collectivité d'outre-mer de Saint-Martin : rapporteur du 15 janv. au 16 juil. 2014 (6 mois)

Avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie

6 nov. 2014 → 28 mars 2017 (2 ans et 4 mois)

  • Vice-Président · 12 févr. 2015 → 2 févr. 2016 (11 mois)
  • Rapporteur · 2 févr. 2016 → 28 mars 2017 (1 an et 1 mois)
  • Avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie : membre du 6 nov. 2014 au 11 févr. 2015 (3 mois)
  • Avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie : vice-Président du 12 févr. 2015 au 2 févr. 2016 (11 mois)
  • Avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie : rapporteur du 2 févr. 2016 au 28 mars 2017 (1 an et 1 mois)

Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires

APF

Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)

17 oct. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)

  • Vice-Président · 14 nov. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 7 mois)
  • APF : membre du 1er oct. 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 8 mois)
  • APF : membre du 8 nov. 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 7 mois)
  • APF : membre du 17 oct. au 13 nov. 2012 (28 jours)
  • APF : vice-Président du 14 nov. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 7 mois)
Organismes extra parlementaires3 au total

Hautes études de sécurité · membre titulaire

1er août 2007 → 31 déc. 2009 (2 ans et 5 mois)

  • Hautes études de sécurité : membre titulaire du 13 oct. 2004 au 19 juin 2007 (2 ans et 8 mois)
  • Hautes études de sécurité : membre titulaire du 1er août 2007 au 31 déc. 2009 (2 ans et 5 mois)

Evaluation politiques outre-mer · membre suppléant

23 nov. 2010 → 19 juin 2012 (1 an et 6 mois)

  • Evaluation politiques outre-mer : membre suppléant du 23 nov. 2010 au 19 juin 2012 (1 an et 6 mois)

Documents administratifs · membre titulaire

5 sept. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 9 mois)

  • Documents administratifs : membre titulaire du 5 sept. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 9 mois)
Commissions mixtes paritaires29 au total · fonction : rapporteur

Fonction publique · membre titulaire

7 juil. → 1er sept. 2009 (1 mois)

  • Fonction publique : membre titulaire du 7 juil. au 1er sept. 2009 (1 mois)

Évolution Nouvelle-Calédonie · membre titulaire

21 juil. → 1er sept. 2009 (1 mois)

  • Évolution Nouvelle-Calédonie : membre titulaire du 21 juil. au 1er sept. 2009 (1 mois)

L.O évolution Nouvelle Calédonie · membre titulaire

21 juil. → 1er sept. 2009 (1 mois)

  • L.O évolution Nouvelle Calédonie : membre titulaire du 21 juil. au 1er sept. 2009 (1 mois)

Défenseur des droits · membre titulaire

8 → 16 mars 2011 (9 jours)

  • Défenseur des droits : membre titulaire du 8 au 16 mars 2011 (9 jours)

Défenseur des droits L.O · membre titulaire

8 → 16 mars 2011 (9 jours)

  • Défenseur des droits L.O : membre titulaire du 8 au 16 mars 2011 (9 jours)

Ventes aux enchères publiques · membre suppléant

22 → 29 juin 2011 (8 jours)

  • Ventes aux enchères publiques : membre suppléant du 22 au 29 juin 2011 (8 jours)

Collectivités article 73 C · membre titulaire

1er → 25 juil. 2011 (25 jours)

  • Collectivités article 73 C : membre titulaire du 1er au 25 juil. 2011 (25 jours)

Guyane-Martinique · membre titulaire

1er → 25 juil. 2011 (25 jours)

  • Guyane-Martinique : membre titulaire du 1er au 25 juil. 2011 (25 jours)

Polynésie française · membre titulaire

1er → 25 juil. 2011 (25 jours)

  • Polynésie française : membre titulaire du 1er au 25 juil. 2011 (25 jours)

Contentieux · membre titulaire

5 → 25 juil. 2011 (21 jours)

  • Contentieux : membre titulaire du 5 au 25 juil. 2011 (21 jours)

Protection de l'identité · membre titulaire

9 janv. → 6 mars 2012 (1 mois)

  • Protection de l'identité : membre titulaire du 9 janv. au 6 mars 2012 (1 mois)

Statut de la magistrature · membre titulaire

9 → 26 janv. 2012 (18 jours)

  • Statut de la magistrature : membre titulaire du 9 au 26 janv. 2012 (18 jours)

Dépenses de campagne présidentielle · membre titulaire

13 janv. → 7 févr. 2012 (26 jours)

  • Dépenses de campagne présidentielle : membre titulaire du 13 janv. au 7 févr. 2012 (26 jours)

Transparence · membre titulaire

16 juil. 2013

  • Transparence : membre titulaire le 16 juil. 2013

Transparence (org) · membre titulaire

16 juil. 2013

  • Transparence (org) : membre titulaire le 16 juil. 2013

Cumul mandat européen · membre suppléant

4 → 11 oct. 2013 (8 jours)

  • Cumul mandat européen : membre suppléant du 4 au 11 oct. 2013 (8 jours)

Cumul mandats député et sénateur · membre suppléant

4 → 11 oct. 2013 (8 jours)

  • Cumul mandats député et sénateur : membre suppléant du 4 au 11 oct. 2013 (8 jours)

Nouvelle-Calédonie (org) · membre titulaire

4 → 31 oct. 2013 (28 jours)

  • Rapporteur · 9 → 31 oct. 2013 (23 jours)
  • Nouvelle-Calédonie (org) : membre titulaire du 4 au 8 oct. 2013 (5 jours)
  • Nouvelle-Calédonie (org) : rapporteur du 9 au 31 oct. 2013 (23 jours)

Outre-mer · membre titulaire

4 → 31 oct. 2013 (28 jours)

  • Rapporteur · 9 → 31 oct. 2013 (23 jours)
  • Outre-mer : membre titulaire du 4 au 8 oct. 2013 (5 jours)
  • Outre-mer : rapporteur du 9 au 31 oct. 2013 (23 jours)

Relations administration-citoyens · membre titulaire

4 → 30 oct. 2013 (27 jours)

  • Relations administration-citoyens : membre titulaire du 4 au 30 oct. 2013 (27 jours)

Octroi de mer · membre titulaire

9 → 12 juin 2015 (4 jours)

  • Rapporteur · 11 → 12 juin 2015 (2 jours)
  • Octroi de mer : membre titulaire du 9 au 10 juin 2015 (2 jours)
  • Octroi de mer : rapporteur du 11 au 12 juin 2015 (2 jours)

Droit des outre-mer · membre titulaire

24 sept. → 7 oct. 2015 (14 jours)

  • Droit des outre-mer : membre titulaire du 24 sept. au 7 oct. 2015 (14 jours)

Gratuité et réutilisation des informations du secteur public · membre titulaire

12 → 25 nov. 2015 (14 jours)

  • Gratuité et réutilisation des informations du secteur public : membre titulaire du 12 au 25 nov. 2015 (14 jours)

Maîtrise de l'immigration · membre titulaire

12 → 25 nov. 2015 (14 jours)

  • Maîtrise de l'immigration : membre titulaire du 12 au 25 nov. 2015 (14 jours)

Dématérialisation du JORF · membre titulaire

19 → 25 nov. 2015 (7 jours)

  • Dématérialisation du JORF : membre titulaire du 19 au 25 nov. 2015 (7 jours)

Dématérialisation du JORF (organique) · membre titulaire

19 → 25 nov. 2015 (7 jours)

  • Dématérialisation du JORF (organique) : membre titulaire du 19 au 25 nov. 2015 (7 jours)

Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle · membre suppléant

10 mars → 5 avr. 2016 (27 jours)

  • Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle : membre suppléant du 10 mars au 5 avr. 2016 (27 jours)

Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle (PPLO) · membre suppléant

10 mars → 5 avr. 2016 (27 jours)

  • Modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle (PPLO) : membre suppléant du 10 mars au 5 avr. 2016 (27 jours)

Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires · membre titulaire

17 → 30 mars 2016 (14 jours)

  • Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires : membre titulaire du 17 au 30 mars 2016 (14 jours)

Un remplacement ponctuel est un passage de quelques jours dans une autre commission, le temps d'une réunion : il ne change pas la commission dont l'élu est membre.

Fonctions et appartenances terminées 52

Groupes d'amitié et d'études

Vice-Président
5 groupes d'amitié · 4 groupes d'études
Président
Groupe d'amitié France République de Guinée (jusqu'au 19 juin 2007) · Groupe d'amitié France-République de Guinée (jusqu'au 19 juin 2012)
Groupes d'amitié 4
  • Québec · VP
  • Canada
  • Grande Bretagne et Irlande du Nord
  • Grèce
Groupes d'études 3
  • Arctique, Antarctique et Terres australes et antarctiques françaises
  • Îles d'Amérique du Nord et Clipperton
  • Papier et imprimés

Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)