Les votes de Raphaël Arnault

Moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 79 de M. Weber à l'article 4
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 54 de M. Casterman à l'article 4
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 6 de M. Tavernier après l'article 2
4. Diverses
   3 amendements à l'article 2 : 2 contre, 1 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 7 de M. Tavernier à l'article 2
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 78 (rect.) de M. Weber à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 77 de M. Weber à l'article 2
5. ✓ Pour → adopté L'article premier
6. Diverses
   5 amendements à l'article premier : 3 pour, 2 abstentions · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 44 (rect.) de M. Tavernier à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Piron et l'amendement identique suivant à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Hignet à l'article premier
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 12 de M. Ramos à l'article premier
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 22 de M. Taupiac à l'article premier

Abroger les zones à faibles émissions-mobilités

1. Diverses
   3 amendements à l'article unique : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique

Inviter le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l’entrée au Panthéon d’Olympe de Gouges, de l’abbé Charles-Michel de l’Épée et de Zéna M’Déré

1. ✕ Contre → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne

1. ✕ Contre → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Mobiliser la commande publique au service de l’emploi, de la production et de l’innovation en France

1. ✕ Contre → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Garantir un accès continu à l’eau potable dans les territoires ultramarins

1. ✕ Contre → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 738 de Mme Cathala après l'article 42
2. Diverses
   4 amendements à l'article 42 : 2 pour, 2 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 731 de Mme Leboucher à l'article 42
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1135 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 42
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 509 de Mme Garin et l'amendement identique suivant à l'article 42
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 475 de Mme Brulebois à l'article 42
3. ✓ Pour
   3 amendements après l'article 41 : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 629 de Mme Cathala après l'article 41
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 542 de Mme Leboucher après l'article 41
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 558 de Mme Cathala après l'article 41
4. ✓ Pour → adopté L'article 41
5. Diverses
   6 amendements à l'article 41 : 4 pour, 2 contre · 3 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1198 du Gouvernement à l'article 41
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 614 de Mme Cathala à l'article 41
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 617 de Mme Leboucher à l'article 41
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 652 de Mme Leboucher à l'article 41
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 263 de M. Huyghe et les amendements identiques suivants à l'article 41
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 562 de Mme Erodi à l'article 41
6. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 832 de Mme Lalanne et l'amendement identique suivant après l'article 40
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 408 de Mme Taurinya après l'article 34
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 402 de Mme Taurinya après l'article 34

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 381 de Mme Cathala après l'article 32 bis
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1159 de Mme Ibled à l'article 32 bis
3. ✓ Pour → adopté L'article 32
4. ✓ Pour → adopté L'article 31
5. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 31 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 376 de Mme Leboucher à l'article 31
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 448 de Mme Capdevielle à l'article 31
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 370 de Mme Legrain à l'article 31
6. ○ Abstention → adopté L'article 29
7. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1155 de Mme Spillebout à l'article 29