Les votes de Raphaël Arnault

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   6 amendements après l'article 3 : 4 contre, 2 pour · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 476 de M. Sansu après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 475 de M. Sansu après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3561 de Mme Louwagie après l'article 3
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3556 de Mme Louwagie après l'article 3
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3078 de M. Verny et l'amendement identique suivant après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3471 de M. Amiel après l'article 3
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3692 de M. Jean-rené Cazeneuve à l'amendement n° 3471 de M. Amiel après l'article 3
3. Diverses
   10 amendements après l'article 3 : 6 pour, 4 contre · 2 adoptés, 8 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 473 (rect.) de M. Sansu et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1874 de M. Guiraud après l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2628 rectifié de M. Philippe Brun après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 850 de M. Chenu après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1386 de M. Casterman après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 848 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1184 de M. Le Fur après l'article 3
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 853 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2552 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 871 de Mme Pirès Beaune et les amendements identiques suivants après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   11 amendements après l'article 3 : 10 pour, 1 contre · 1 adopté, 10 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 845 de M. Sabatou après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2356 de M. Guiraud après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 719 de M. Brun et l'amendement identique suivant après l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 785 de Mme Sas après l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2448 de M. Bex après l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3209 de M. Bouloux après l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1837 de M. Coquerel après l'article 3
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1794 de Mme Maximi après l'article 3
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1786 de M. Le Coq après l'article 3
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1920 de M. Le Coq après l'article 3
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1978 de M. Coquerel après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'article 3
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 755 de M. Philippe Brun et les amendements identiques suivants à l'article 3

Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique

Violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure